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Liste des écoles primaires et secondaires construites au Québec depuis 2012, incluant les écoles qui sont présentement approuvées par centres de services scolaires impliqués.

pdf 370 Kb 22-553_Diffusion.pdf

incluant les écoles qui sont présentement approuvées, si possible, en indiquant les centres de services scolaires impliqués. Vous trouverez ci-annexé les…

Update : April 11, 2023

Performance des mécanismes de contrôle de la qualité de l’air intérieur mis en place par les centres de services scolaires et les commissions scolaires - Septembre 2022

pdf 1.76 Mb performance-mecanismes-controle-air.pdf

Performance des mécanismes de contrôle de la qualité de l’air intérieur mis en place par les centres de services scolaires et les commissions scolaires…

Update : February 23, 2024

Performance des mécanismes de contrôle de la qualité de l’air intérieur mis en place par les centres de services scolaires et les commissions scolaires - Septembre 2022

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Performance des mécanismes de contrôle de la qualité de l’air intérieur mis en place par les centres de services scolaires et les commissions scolaires…

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Performance des mécanismes de contrôle de la qualité de l’air intérieur mis en place par les centres de services scolaires et les commissions scolaires - Septembre 2022

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Performance des mécanismes de contrôle de la qualité de l’air intérieur mis en place par les centres de services scolaires et les commissions scolaires…

Update : February 23, 2024

Profil des personnes prévenues confiées aux Services correctionnels 2015-2016

pdf 1.83 Mb profil_pers_prevenues_2015-2016.pdf

Obtention de services sexuels moyennant rétribution Obtention de services sexuels moyennant rétribution – personne âgée de moins de 18 ans Recevoir un gain…

Update : June 21, 2021

Profil des personnes prévenues confiées aux Services correctionnels 2015-2016

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Obtention de services sexuels moyennant rétribution Obtention de services sexuels moyennant rétribution – personne âgée de moins de 18 ans Recevoir un gain…

Update : June 21, 2021

Programme de prévention du suicide appliqué aux services correctionnels

pdf 882 Kb programme_prevention_suicide_services_correctionnels.pdf

[Irish-Prison-Services-Strategy-2019-2022.pdf (irishprisons.ie)]. xl IRISH PRISON SERVICE. Psychology Service, [En ligne], 2024. [Psychology Service - Irish…

Update : January 15, 2025

Entre le 15 octobre 2025 et le 8 février 2026, toutes les communications, lettres ou directives transmises aux Centres de services scolaires (CSS) et aux Commissions scolaires (CS) du Québec contenant des informations, des précisions ou des directives

pdf 4.90 Mb 25-747_Diffusion.pdf

tion des services - Volet 2 – Financement lié à la taille du point de service Points de services regroupant au moins 200 enfants (montant par bâtiment) 48…

Update : February 16, 2026

Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux du Centre-Sud-de-L'Île-de-Montréal - Mémoire déposé au comité consultatif sur la réalité policière

pdf 1.70 Mb 2611_CIUSS.pdf

situations : Service de police de Laval Service de police de l’agglomération de Longueuil Service de police de la Ville de Saint-Eustache Service de police…

Update : August 3, 2023

Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux du Centre-Sud-de-L'Île-de-Montréal - Mémoire déposé au comité consultatif sur la réalité policière

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Update : August 3, 2023

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Performance des mécanismes de contrôle de la qualité de l’air intérieur mis en place par les centres de services scolaires et les commissions scolaires - Septembre 2022

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Profil des personnes prévenues confiées aux Services correctionnels 2015-2016

Profil des personnes prévenues confiées aux Services correctionnels 2015-2016

Programme de prévention du suicide appliqué aux services correctionnels

Entre le 15 octobre 2025 et le 8 février 2026, toutes les communications, lettres ou directives transmises aux Centres de services scolaires (CSS) et aux Commissions scolaires (CS) du Québec contenant des informations, des précisions ou des directives

Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux du Centre-Sud-de-L'Île-de-Montréal - Mémoire déposé au comité consultatif sur la réalité policière

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