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Plan stratégique 2023-2027 du ministère de la Culture et des Communication
pdf 1.37 Mb PL_strategique_2023-2027.pdf
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Plan stratégique 2023-2027 du ministère de la Culture et des Communication
pdf 1.37 Mb PL_strategique_2023-2027.pdf
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Rapport annuel de l'usage de l'eau potable 2020 - Stratégie québécoise d'économie d'eau potable - Horizon 2019-2025
pdf 2.53 Mb rapport_usage_eau_potable_2020.pdf
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2023-152 - Documents du MAMH relatifs à deux dossiers de modification au schéma d’aménagement et de développement de Trois-Rivières
pdf 1.98 Mb DAI_2023-152_schema_amenagement_developpement_trois_rivieres.pdf
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2023-152 – Documents du MAMH relatifs à deux dossiers de modification au schéma d’aménagement et de développement de Trois-Rivières
pdf 1.98 Mb DAI_2023-152_schema_amenagement_developpement_trois_rivieres.pdf
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Politique de prolongation des délais en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme
pdf 524 Kb POL_delais_loi_amenagement_urbanisme.pdf
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Politique de prolongation des délais en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme
pdf 373 Kb POL_delais_loi_amenagement_urbanisme.pdf
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Rapport sur L’effet du Programme d’évaluation, de traitement et de recherche pour les auteurs d’agression sexuelle (PETRAAS)
pdf 1.53 Mb evaluation_effets_petraas.pdf
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Rapport sur L’effet du Programme d’évaluation, de traitement et de recherche pour les auteurs d’agression sexuelle (PETRAAS)
pdf 1.53 Mb evaluation_effets_petraas.pdf
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