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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 707 Kb MR-statut-artiste-Culture-Cote-Nord.pdf

proposer une commune. Nous recommandons celle préconisée par le CALQ (https://www.calq.gouv.qc.ca/aide-financiere/outils-et-references/lexique), car elle…

Update : June 15, 2021

Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDÉ) - Septembre 2019

pdf 3.34 Mb RA-engagement-fde-sept-2019.pdf

UNE DÉPENSE SUPPLEMENTAIRE COMMANDE DE BIENS I DEMANDE D'EXE:CUTION - SUBVENTION NORMÉE AUTRE AIDE FINANCIE:RE PRÊTS ET AVANCES CAPITAL-ACTIONS . DIVERS…

Update : March 23, 2021

Rapport de la Table de travail_Chantier sur les arts de la scene_20251113.docx

pdf 5.41 Mb Chantier_sur_les_arts_de_la_scene_-_Rapport_de_la_Table_de_travail-2025.pdf

ca/culture/aide-financiere/initiatives-de-partenariat/ententes-developpement-culturel, https://www.calq.gouv.qc.ca/aide-financiere/ententes-territoriales. 13…

Update : November 14, 2025

CFAES.pdf

pdf 787 Kb CFAES.pdf

majoritairement des femmes, employées par les OCASSS. Pour que les groupes aient les ressources financières qui leur permettraient de stabiliser leurs…

Update : January 30, 2026

Programme d'infrastructures municipales d'eau – Volet 2 (PRIMEAU 2) – Instructions aux auditeurs relatives à la déclaration finale de réalisation des travaux admissibles

pdf 1.46 Mb primeau_2_instructions_auditeurs_01.pdf

tions/infrastructures/programmes_aide_financiere/info_seuil_min_immo.pdf https://www.mamh.gouv.qc.ca/fileadmin/publications/infrastructures/programmes_aide_f…

Update : February 29, 2024

Programme d'infrastructures municipales d'eau – Volet 2 (PRIMEAU 2) – Instructions aux auditeurs relatives à la déclaration finale de réalisation des travaux admissibles

pdf 1.46 Mb primeau_2_instructions_auditeurs_01.pdf

tions/infrastructures/programmes_aide_financiere/info_seuil_min_immo.pdf https://www.mamh.gouv.qc.ca/fileadmin/publications/infrastructures/programmes_aide_f…

Update : February 29, 2024

Programme d'infrastructures Québec-Municipalités – Sous-volet 1.5 (PIQM 1.5) – Instructions aux auditeurs relatives à la déclaration finale de réalisation des travaux admissibles

pdf 503 Kb PIQM_volet_1_5_instructions_auditeurs.pdf

tions/infrastructures/programmes_aide_financiere/info_seuil_min_immo.pdf https://www.mamh.gouv.qc.ca/fileadmin/publications/infrastructures/programmes_aide_f…

Update : February 29, 2024

Programme d'infrastructures Québec-Municipalités – Sous-volet 1.5 (PIQM 1.5) – Instructions aux auditeurs relatives à la déclaration finale de réalisation des travaux admissibles

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tions/infrastructures/programmes_aide_financiere/info_seuil_min_immo.pdf https://www.mamh.gouv.qc.ca/fileadmin/publications/infrastructures/programmes_aide_f…

Update : February 29, 2024

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pdf 777 Kb PL-20220617-bilan-cadre-intervention-tourisme-et-plan-action-tourisme-durable.pdf

d’affaires dans la région de Montréal, une aide financière de 2,5 M$ a https://www.quebec.ca/tourisme-et-loisirs/services-a-lindustrie-touristique/aide-finan…

Update : July 14, 2022

Directives, communications officielles ou décisions internes relatives au gel d'embauche effectif à partir du 1er novembre 2024 décrété par le Conseil du trésor et à l'ajustement des niveaux d'effectif pour les années 2025-2026 et 2026-2027, à la

pdf 3.28 Mb 2025-13906_Diffusion.pdf

2024-12-06 SDM 2024-13968 SMSC Agent de probation / Conseiller en milieu carcéral / Agent de relation d'aide / Autres 111 correctionnel 111 40 40 18 22…

Update : February 20, 2026

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Rapport de la Table de travail_Chantier sur les arts de la scene_20251113.docx

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