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Liste des cours enseignés dans la discipline 601 dans les cégeps, et ce, par cégep. Liste des cégeps n'offrant pas le cours 601-104 et le taux de réussite à l'EUF ainsi que le nombre d'élèves du cegep Gérald-Godin de 2020 à aujourd'hui.

pdf 1.49 Mb 25-113_Diffusion.pdf

20 17 62 47 Mise à niveau pour Français, langue d'enseignement de la 5e secondaire (601011RE) 38 38 53 32 38 36 Renforcement en français, langue…

Update : June 16, 2025

Briser le cycle de l’exploitation sexuelle : Plan d’action gouvernemental 2021-2026 en réponse aux recommandations de la Commission spéciale sur l’exploitation sexuelle des mineurs

pdf 5.62 Mb PL_action_ESM_MSP_2021-2026.pdf

féminine, p. 20. 5. Code criminel, art. 286.3. 6. MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE (2021), Proxénétisme et exploitation sexuelle à des fins commerciales.…

Update : December 2, 2021

Briser le cycle de l’exploitation sexuelle : Plan d’action gouvernemental 2021-2026 en réponse aux recommandations de la Commission spéciale sur l’exploitation sexuelle des mineurs

pdf 5.62 Mb PL_action_ESM_MSP_2021-2026.pdf

féminine, p. 20. 5. Code criminel, art. 286.3. 6. MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE (2021), Proxénétisme et exploitation sexuelle à des fins commerciales.…

Update : December 2, 2021

Tarif en matière criminelle - 2026

pdf 118 Kb TA_Frais_jud_Criminel_2026_MJQ.pdf

Adopté en vertu de : Code criminel (L.R.C. 1985, c. C-46, a. 840, par. 2) L.C., 1997, c. 18, a. 114 1. Les honoraires et allocations mentionnés à l’annexe de…

Update : December 18, 2025

M57974_Diffusion.pdf

pdf 29 Mb M57974_Diffusion.pdf

125 0.55 188 0.38 251 0.24 314 0.11 63 0.72 126 0.55 189 0.38 252 0.24 315 0.10 Page 1 de 4 13300-3 (08/14) DISPOSITIONS GÉNÉRALES Le présent contrat et ses…

Update : February 11, 2025

22-574 Partie 3 - Copie.pdf

pdf 25 Mb 22-574_Partie_5.pdf

00 0,00 0,00 0,00 38 046,47 38 046,49 53000 Services corporatifs 112 860,38 0,00 0,00 6 911,94 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 119 772,32 83 296,67 53100…

Update : October 27, 2023

22-574 Partie 3 - Copie.pdf

pdf 25 Mb 22-574_Partie_5.pdf

00 0,00 0,00 0,00 38 046,47 38 046,49 53000 Services corporatifs 112 860,38 0,00 0,00 6 911,94 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 119 772,32 83 296,67 53100…

Update : October 27, 2023

Engagements financiers du MES – Novembre 2022

pdf 228 Kb MES-Engagements-financiers-novembre-2022.pdf

Aide financière relative à des obligations à partir de l’année 2023-2024. 112 927 972,38 $ (04-05) 112 927 972,38 $ (Années ultérieures) Annexe 4 Annexe 1…

Update : December 13, 2022

ententes de financement ainsi que les projets liés à chacune de ces ententes entre le ministère de l’Éducation et dix organismes autochtones

pdf 26 Mb 22-514_Diffusion.pdf

.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:24&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:53…

Update : May 15, 2023

ententes de financement ainsi que les projets liés à chacune de ces ententes entre le ministère de l’Éducation et dix organismes autochtones

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.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:24&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:53…

Update : May 15, 2023

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Engagements financiers du MES – Novembre 2022

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