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Étude sectorielle dans le domaine des métiers d’art au Québec 2020 : état de situation de la formation

pdf 1.22 Mb ED-metiers-art-formation-MCC.pdf

les répondants ayant entrepris des études postsecondaires sont ceux en arts plastiques ou en arts visuels11. On compte un peu plus d’un dixième des…

Update : December 15, 2021

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les répondants ayant entrepris des études postsecondaires sont ceux en arts plastiques ou en arts visuels11. On compte un peu plus d’un dixième des…

Update : December 15, 2021

2024-2025-572-Document.xlsx

xlsx 193 Kb 2024-2025-572-Document.xlsx

mois d'août 2023, le nombre de directives médicales anticipées ayant été enregistrées et inscrites au Registre de la RAMQ? Incluant celles ayant été…

Update : February 27, 2025

A-4_AGPQ_N-05.pdf

pdf 304 Kb A-4_AGPQ_N-05.pdf

la Famille et opèrent en installation. Ces garderies sont subventionnées dans une large majorité, ayant conclu à cet effet une convention de subvention avec…

Update : February 24, 2023

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la Famille et opèrent en installation. Ces garderies sont subventionnées dans une large majorité, ayant conclu à cet effet une convention de subvention avec…

Update : February 24, 2023

Rapport d’incendie DSI-2003 - Code 12 : Feu limité à un ou des véhicules

pdf 1.53 Mb rapport_incendie_code_12.pdf

ble_energie: circonstances_cause_probable: circonstances_premier_materiau_enflamme: circonstances_ampleur_incendie: Off etendue_materiaux_brules: 11…

Update : June 16, 2021

Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

pdf 1.57 Mb analyse-impact-reglementaire-omnibus-legislatif-environnement-2024.pdf

moment auquel il peut exiger le paiement de la contribution financière. Sixièmement, les projets ayant des impacts sur l’environnement sont généralement…

Update : November 20, 2024

A just transition: The core principle of Québec's figh against climate change

pdf 780 Kb transition-juste-depliant-en.pdf

transition more broadly, linking the climate transition with social, equity and justice issues. This definition helps take into account many issues related…

Update : August 3, 2023

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 604 Kb MR-statut-artiste-AQTIS.pdf

ont été adoptées afin de répondre aux nouvelles réalités du marché du travail. Malheureusement, à cause de la désuétude de la LSA, plusieurs de ces mesures…

Update : June 15, 2021

Rapport d'évaluation du service d'assistance sur scène de crime du Laboratoire de sciences judiciaires et de médecine légale (LSJML)

pdf 831 Kb rapport_evaluation_service_assistance_scene_crime_lsjml.pdf

déterminer la cause d’un décès et identifier des indices pouvant permettre d’identifier des suspects; Les spécialistes en incendie et explosions sont appelés…

Update : February 25, 2025

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Rapport d’incendie DSI-2003 - Code 12 : Feu limité à un ou des véhicules

Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

A just transition: The core principle of Québec's figh against climate change

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

Rapport d'évaluation du service d'assistance sur scène de crime du Laboratoire de sciences judiciaires et de médecine légale (LSJML)

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