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et au soutien des projets des artistes régionaux. Les ententes négociées avec le milieu municipal, par le Ministère de la culture et des communications (MCC)…

supplémentaires visent à couvrir l’augmentation des demandes des M/O pour des vérifications de sécurité avec profil de crédits tel que prévu dans le cadre …

supplémentaires visent à couvrir l’augmentation des demandes des M/O pour des vérifications de sécurité avec profil de crédits tel que prévu dans le cadre …

personnes aux prises avec des intérêts ou des fantasmes sexuels à l’endroit des enfants et des adolescentes ou des adolescents sont aussi proposés 88. Des…

personnes aux prises avec des intérêts ou des fantasmes sexuels à l’endroit des enfants et des adolescentes ou des adolescents sont aussi proposés 88. Des…

civile des administrateurs et dirigeants dans le cadre des fonctions des entités admissibles. Budget 2023-2024 D.24 Plan budgétaire DSECTION Continuer le…

civile des administrateurs et dirigeants dans le cadre des fonctions des entités admissibles. Budget 2023-2024 D.24 Plan budgétaire DSECTION Continuer le…

L’huissier qui établit un constat, sauf celui établi dans le cours de l’exécution des jugements et des ordonnances, a droit à des honoraires de 92 $ lorsque…

L’huissier qui établit un constat, sauf celui établi dans le cours de l’exécution des jugements et des ordonnances, a droit à des honoraires de 87,75 $…

générale des jeunes en plus des personnes requises pour la tenue de ce bal; QUE le présent arrêté prenne effet le 8 juillet 2021. Québec, le 7 j u i l l e t…