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18-01-17 Date de Départ/ Departure Page de Pages/ Page of Pages Nº de Chambre/ Room Number 1718 : : : : DescriptionDate Montant/Charges Paiements/Payments…

2 – Pondération du nombre de places par installation Nombre de places Points 1 à 24 places 25 à 29 places 30 à 34 places 35 à 39 places 40 à 44 places 45 à…

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du rôle de liaison, de soutien et d’accompagnement Le Programme permet de soutenir financièrement un rôle de liaison, de soutien et d’accompagnement au sein …

d’érosion et de submersion côtières, d’inondation, de glissement de terrain et de tremblement de terre. À même les crédits du ministère, un montant total de…

18-01-17 Date de Départ/ Departure Page de Pages/ Page of Pages Nº de Chambre/ Room Number 1718 : : : : DescriptionDate Montant/Charges Paiements/Payments…

Vermont dans le cadre des célébrations du mois de la Francophonie -Levée de drapeau de la Francophonie à la mairie et prise de parole. Participation à titre …

Vermont dans le cadre des célébrations du mois de la Francophonie -Levée de drapeau de la Francophonie à la mairie et prise de parole. Participation à titre …

maximum de 261 jours d’occupation par place visée par l’agrément, comparativement à 262 en 2019-2020. PERIODE LIEE A LA PANDEMIE DE COVID-19 Cette période se…

reproduire cet encadré dans le règlement de votre municipalité. PROVINCE DE QUÉBEC VILLE (OU MUNICIPALITÉ) DE … RÈGLEMENT NUMÉRO ... DÉCRÉTANT LES RÈGLES DE…