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Description et utilisation Documents produits ou reçus relatifs aux subventions. Types de documents Analyse Dossier de calcul Entente de subvention Guide…

partenaires. Résultats de l’année Durant l’année 2014-2015, deux subventions ont été attribuées à autant d’organismes : • Une subvention de 350 000 $ à la…

de l'élève 3 738 3 250 488 176 702 - - 8 6 258 951 PROGRAMME 3 Taxe scolaire – Subvention d'équilibre fiscal 1. Subvention d'équilibre fiscal 1 488…

de l'élève 3 738 3 250 488 176 702 - - 8 6 258 951 PROGRAMME 3 Taxe scolaire – Subvention d'équilibre fiscal 1. Subvention d'équilibre fiscal 1 488…

crédits détaillés ainsi qu'à l'étude des crédits, à l'élaboration des normes d'attribution des subventions et à l'élaboration et à la…

n des programmes de subventions accordées aux artistes ainsi qu’une mise à jour du programme Culture à l’école. Nous recommandons d’étendre les critères…

Affectation à un fonds spécial. Service de la dette. Programme 3 – Taxe scolaire – Subvention d'équilibre fiscal 1. Subvention d'équilibre fiscal 1 485…

de financement, les mécanismes d’appariement du capital public au capital privé (sous forme de subventions et d’investissements en quasi-équité et en équité)…

crédits détaillés ainsi qu'à l'étude des crédits, à l'élaboration des normes d'attribution des subventions et à l'élaboration et à la…

d’autres municipalités pour lesquelles une bonifica- tion de 500 $ par municipalité s’ajoute à la subvention de base pour une mise en commun de certaines…