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ventes de pièces de la collection au cours de la période, et l’utilisation qui a été faite de ce produit. Le coût des collections peut ainsi être imputé à la…

promesse de réduire de 5000 le nombre de fonctionnaires de l’État québécois6. La réalité a toutefois été bien différente : plus de sept ans après cette…

AMIS DE SAINT- HUBERT GARDERIE ÉDUCATIVE LES AMIS DE SAINT- HUBERT Avoir omis de s'assurer que toute personne majeure travaillant dans son installation,…

AMIS DE SAINT- HUBERT GARDERIE ÉDUCATIVE LES AMIS DE SAINT- HUBERT Avoir omis de s'assurer que toute personne majeure travaillant dans son installation,…

responsable de planifier son calendrier annuel de visites, et ce, à partir de la date anniversaire de la reconnaissance de la RSGE. L’année de référence doit…

répondre à l’intention de refus dans le cadre de l’examen de sa demande de sélection. À la réception de la réponse de la personne, la demande de sélection…

eu le moins de nouvelles peines discontinues prononcées au cours de la dernière décennie. Majoritairement dans les Établissements de détention de Montréal, …

(cont’d) Centre de services scolaire de la Pointe-de-l’Île Centre de services scolaire de la Région-de-Sherbrooke Centre de services scolaire de la Riveraine…

(cont’d) Centre de services scolaire de la Pointe-de-l’Île Centre de services scolaire de la Région-de-Sherbrooke Centre de services scolaire de la Riveraine…

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