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Memory Aid – Description of the role of the person responsible for promoting the tools offered by the Québec government for managing concussions in a post-secondary educational institution

pdf 342 Kb Commotions_cerebrales_Aide_memoire_Ens-sup_VA.pdf

ensure that, when a student who has suffered a concussion returns to the post-secondary educational institution, staff members, particularly those in charge…

Update : February 27, 2023

Frais de déplacement au Québec - Octobre à décembre 2025

pdf 132 Kb frais-deplacementTESauQC_oct-dec2025.pdf

Montant Description Rencontres de travail à Montréal 5 au 6 octobre 2025 Montréal 273,94 $ Rencontres de travail à Montréal Octobre et novembre 2025 Montréal…

Update : February 13, 2026

Nombre de plaintes adressées au ministère de l’Éducation de 2017 à 2022 et le nombre d’élèves dans le réseau public du Québec (préscolaire, primaire et secondaire) en 22-23

pdf 196 Kb 23-119_Diffusion.pdf

2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/23-119 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande d’accès,…

Update : July 6, 2023

Le bulletin de votre enfant à la maternelle 4 ans ou 5 ans | Programme de formation de l’école québécoise − Éducation préscolaire

pdf 266 Kb PFEQ-information-parents-bulletin-prescolaire-VA.pdf

INCREASES P HYS IC A L A N D M OTOR DEVELOPMENT CO M PE TE NC Y CO M PETEN C Y CO M PETENCY COM PETENCY COMPETENCY D ISCO V ERS THE W ORLD AROUND THEM CO M…

Update : April 9, 2024

Langue d'enseignement d'un programme d'étude conduisant au diplôme d'études collégiales (DEC) ou à une attestation d'études collégiales (AEC)

pdf 285 Kb Formulaire-langue-enseignement.pdf

c.c2atom.com/Anonymous/Index/1972a6a5-fbfc-41fb-8f25-e6eeb12215ea?lang=fr-CA page 2 de 5 25-403-01 (2025-11) Ministère de l’Enseignement supérieur Si…

Update : December 11, 2025

Copie du permis 2025-2026 pour les services d'enseignement professionnel au collégial qui a été accordé au Collège Bart avec les motifs au soutien de modifications par rapport au permis précédent, le cas échéant.

pdf 460 Kb 25-378_Diffusion.pdf

tel renseignement. 1982, c. 30, a. 59; 1983, c. 38, a. 55; 1984, c. 27, a. 1; 1985, c. 30, a. 5; 1987, c. 68, a. 5; 1990, c. 57, a. 13; 2006, c. 22, a. 32;…

Update : September 26, 2025

Frais de déplacement du ministre - Déplacement hors Québec - Trimestre janvier à mars 2024

pdf 223 Kb frais-deplacement-horsQc-ministre-janvier-mars-2024.pdf

Total des frais Rapport de mission Charette, Benoit Ministre Participation à la conférence VerdeXchange à Los Angeles et mission à Seattle 2023-04-30…

Update : September 6, 2024

Diverses informations concernant l'aide financière aux études et les effectifs pour les programmes Lancement d'une entreprise/Starting a Business, Vente conseil et Représentation.

pdf 514 Kb 24-875_Diffusion.pdf

l’un des effets mentionnés aux paragraphes 1° à 9° du premier alinéa. 1982, c. 30, a. 28; 1990, c. 57, a. 7; 2006, c. 22, a. 14. 37. Un organisme public peut…

Update : July 31, 2025

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pdf 202 Kb EUL-request-document-service.pdf

close to a passing grade, the examination has been reviewed by at least three people. If you are requesting a grade review, you must send this duly completed…

Update : February 26, 2026

Submitting a complaint to the Quebec MAPAQ - Food quality (food poisoning)

pdf 794 Kb FO_Onlineform__Fileacomplaint_MAPAQ.pdf

FILE A COMPLAINT ONLINE FORM Have you witnessed a violation of food product regulations? Have you found a foreign body in a food item? Have you felt ill…

Update : May 28, 2019

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Frais de déplacement au Québec - Octobre à décembre 2025

Nombre de plaintes adressées au ministère de l’Éducation de 2017 à 2022 et le nombre d’élèves dans le réseau public du Québec (préscolaire, primaire et secondaire) en 22-23

Le bulletin de votre enfant à la maternelle 4 ans ou 5 ans | Programme de formation de l’école québécoise − Éducation préscolaire

Langue d'enseignement d'un programme d'étude conduisant au diplôme d'études collégiales (DEC) ou à une attestation d'études collégiales (AEC)

Copie du permis 2025-2026 pour les services d'enseignement professionnel au collégial qui a été accordé au Collège Bart avec les motifs au soutien de modifications par rapport au permis précédent, le cas échéant.

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Diverses informations concernant l'aide financière aux études et les effectifs pour les programmes Lancement d'une entreprise/Starting a Business, Vente conseil et Représentation.

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