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au budget de fonctionnement 1 Plus de 90 % 0 % 2 Plus de 80 % jusqu’à 90 % - 3 % 3 Plus de 70 % jusqu’à 80 % - 6 % 4 Plus de 60 % jusqu’à 70 % - 12 % 5 Plus …

$ et moins De 20 000 $ à 39 999 $ De 40 000 $ à 59 999 $ De 60 000 $ à 79 999 $ De 80 000 $ à 99 999 $ De 100 000 $ à 149 999 $ De 150 000 $ et plus Je…

mesures; ATTENDU QU’en vertu de l’article 5 de l’Entente de coordination, un mandat confié en vertu du deuxième alinéa de l’article 15.4.3 de la LMDDEP sera…

mesures; ATTENDU QU’en vertu de l’article 5 de l’Entente de coordination, un mandat confié en vertu du deuxième alinéa de l’article 15.4.3 de la LMDDEP sera…

d’installations Nombre de places Nombre d'installa tions Nombre de places Nombre de places Nombre d’installa tions Nombre de places Nombre de places…

incidents de mortalités ou de morbidités de la faune fait partie de trois principaux programmes de surveillance, soit le Programme de surveillance en continu…

: ➢ de gestion des journées d’absence de prestation de services subventionnée (APSS); ➢ de calcul de la retenue en vue de l’établissement de la provision…

du Programme de soutien au développement de l’excellence (PSDE) FAITS SAILLANTS Introduction La Direction de l’évaluation de programme et de la gestion des…

Indiquez lesquelles de ces pratiques sont mises en oeuvre au sein de votre organisation au regard de la diversité, de l’inclusion sociale et de la qualité de…

détenteurs de permis de pêche sportive, de chasse ou de piégeage, ainsi que de dons de particuliers ou d’entreprises, de contributions de ministères, de…