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Tout document faisant état des communications obligatoires entre les personnes ressources de la Direction de l’enseignement à la maison (DEM) du MEQ et les parents d'enfants qui font l'école à la maison. Tous les bilans de progressions des enfants e

pdf 4.32 Mb 25-609_Diffusion.pdf

scolaires 2023-2024 et 2024-2025; 3. Copie de la liste complète des personnes-ressources de la Direction de l’enseignement à la maison (DEM) du ministère de…

Update : December 11, 2025

2025-178 – Documents détenus par le Ministère relatifs aux Règlements 2024-1333 et 2025-1333 de la municipalité de Saint-Simon-de-Rimouski

pdf 11.78 Mb DAI_2025-178_saint-simon_rimouski_partie_3.pdf

PROVINCE DE QUÉBEC MRC DES BASQUES MUNICIPALITÉ DE SAINT-SIMON-DE-RIMOUSKI MODIFICATION - RÈGLEMENT 2025-1333 DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE DE 350 000 $ ET UN…

Update : April 14, 2026

Statistiques sur la fréquentation scolaire des élèves ayant un trouble spécifique d'apprentissage pour la province ainsi que de leur placement (classe ordinaire, classe spéciale, école spéciale) pour les 10 dernières années pour le primaire et le

pdf 497 Kb 25-154_Diffusion.pdf

(p) Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : July 4, 2025

Toute communication entre le MEQ et l’ITHQ concernant la reconnaissance des programmes Signature de l’ITHQ, de la mi-2024 à ce jour. Plus particulièrement la communication de la fin mars (ou 1er avril) 2025 et comptes rendus de réunions ou de conv

pdf 431 Kb 25-71_Diffusion.pdf

Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : June 20, 2025

Arrêté numéro 2021-027 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 16 avril 2021

pdf 136 Kb AM-2021-027.pdf

Loi sur la santé publique (chapitre S-2.2) CONCERNANT l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la…

Update : April 16, 2021

Arrêté numéro 2021-027 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 16 avril 2021

pdf 136 Kb AM-2021-027.pdf

Loi sur la santé publique (chapitre S-2.2) CONCERNANT l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la…

Update : April 16, 2021

Arrêté numéro 2021-005 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 28 janvier 2021

pdf 135 Kb AM_2021-005.pdf

Loi sur la santé publique (chapitre S-2.2) CONCERNANT l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la…

Update : January 29, 2021

Arrêté numéro 2021-005 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 28 janvier 2021

pdf 135 Kb AM_2021-005.pdf

Loi sur la santé publique (chapitre S-2.2) CONCERNANT l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la…

Update : January 29, 2021

Rapport annuel d’activités de la Loi visant à aider les personnes victimes d’infractions criminelles et à favoriser leur rétablissement 2024-2025

pdf 4.34 Mb RA_LAPVIC_2024-2025_MJQ.pdf

de la Ville de Lévis 49. Service de police de la Ville de Mascouche 50. Service de police de la Ville de Mercier 51. Service de police de la Ville de…

Update : October 21, 2025

Diverses informations sur la reddition de compte de la mesure 15186 - sorties scolaires en milieu culturel pour l'année scolaire 2021-2022, par centre de services scolaires ou par commission scolaires

pdf 358 Kb 22-452_Diffusion.pdf

École de la Marée-Montante, de l'Orée-des-Bois et de l'Étoile-Filant 5 865 5 046 714000 714016 École des Vents-et-Marées, de la Pruchière et de…

Update : March 17, 2023

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Arrêté numéro 2021-027 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 16 avril 2021

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