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Toutes les demandes PAFIRSPA déposées en 2023-2024 incluant le nom du demandeur, le titre du projet et si possible la valeur du projet et le montant de la subvention demandée ainsi que la liste des projets ayant obtenus ou non une subvention.

pdf 614 Kb 24-219_Diffusion.pdf

Réfection des kilomètres 4 et 5 de la piste n° 1 (boulevard Louis-Drouin) Ville de Sherbrooke Remplacement de la passerelle des Promenades de la Gorge de la…

Update : August 2, 2024

Toutes les demandes PAFIRSPA déposées en 2023-2024 incluant le nom du demandeur, le titre du projet et si possible la valeur du projet et le montant de la subvention demandée ainsi que la liste des projets ayant obtenus ou non une subvention.

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Réfection des kilomètres 4 et 5 de la piste n° 1 (boulevard Louis-Drouin) Ville de Sherbrooke Remplacement de la passerelle des Promenades de la Gorge de la…

Update : August 2, 2024

Rapport annuel de gestion 2017-2018 du ministère de la Famille

pdf 5.16 Mb MFA_rag_2017-2018.pdf

ministère de la Culture et des Communications, ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur, ministère des Finances, ministère de…

Update : March 7, 2019

Tout document faisant état des communications obligatoires entre les personnes ressources de la Direction de l’enseignement à la maison (DEM) du MEQ et les parents d'enfants qui font l'école à la maison. Tous les bilans de progressions des enfants e

pdf 4.32 Mb 25-609_Diffusion.pdf

scolaires 2023-2024 et 2024-2025; 3. Copie de la liste complète des personnes-ressources de la Direction de l’enseignement à la maison (DEM) du ministère de…

Update : December 11, 2025

Statistiques sur la fréquentation scolaire des élèves ayant un trouble spécifique d'apprentissage pour la province ainsi que de leur placement (classe ordinaire, classe spéciale, école spéciale) pour les 10 dernières années pour le primaire et le

pdf 497 Kb 25-154_Diffusion.pdf

(p) Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : July 4, 2025

Rapport annuel d’activités de la Loi visant à aider les personnes victimes d’infractions criminelles et à favoriser leur rétablissement 2024-2025

pdf 4.34 Mb RA_LAPVIC_2024-2025_MJQ.pdf

de la Ville de Lévis 49. Service de police de la Ville de Mascouche 50. Service de police de la Ville de Mercier 51. Service de police de la Ville de…

Update : October 21, 2025

Liste des participants de la délégation du Québec à la COP28

pdf 186 Kb Liste-participants-COP28-MRIF-20231206-001.pdf

être déposé au greffe de la Cour du Québec, dans les 30 jours qui suivent la date de réception de la décision de la Commission par les parties. c) Procédure…

Update : January 11, 2024

Liste des participants de la délégation du Québec à la COP28

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être déposé au greffe de la Cour du Québec, dans les 30 jours qui suivent la date de réception de la décision de la Commission par les parties. c) Procédure…

Update : January 11, 2024

Toute communication entre le MEQ et l’ITHQ concernant la reconnaissance des programmes Signature de l’ITHQ, de la mi-2024 à ce jour. Plus particulièrement la communication de la fin mars (ou 1er avril) 2025 et comptes rendus de réunions ou de conv

pdf 431 Kb 25-71_Diffusion.pdf

Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : June 20, 2025

Documents concernant l'interdiction de traverser la frontière entre le Québec et l'Ontario durant la pandémie de la COVID-19

pdf 2.98 Mb 2020-11549.pdf

avec le ministère de la Santé et avec la direction de la Santé publique au sujet de la fermeture ponts interprovinciaux et de la frontière avec l’Ontario…

Update : January 6, 2023

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Toutes les demandes PAFIRSPA déposées en 2023-2024 incluant le nom du demandeur, le titre du projet et si possible la valeur du projet et le montant de la subvention demandée ainsi que la liste des projets ayant obtenus ou non une subvention.

Rapport annuel de gestion 2017-2018 du ministère de la Famille

Tout document faisant état des communications obligatoires entre les personnes ressources de la Direction de l’enseignement à la maison (DEM) du MEQ et les parents d'enfants qui font l'école à la maison. Tous les bilans de progressions des enfants e

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Rapport annuel d’activités de la Loi visant à aider les personnes victimes d’infractions criminelles et à favoriser leur rétablissement 2024-2025

Liste des participants de la délégation du Québec à la COP28

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Toute communication entre le MEQ et l’ITHQ concernant la reconnaissance des programmes Signature de l’ITHQ, de la mi-2024 à ce jour. Plus particulièrement la communication de la fin mars (ou 1er avril) 2025 et comptes rendus de réunions ou de conv

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