Search results

gouvernementaux décrits au paragraphe A de l’annexe 1 de la Charte de la langue française. Afin de respecter une exigence de la Charte de la langue…

gouvernementaux décrits au paragraphe A de l’annexe 1 de la Charte de la langue française. Afin de respecter une exigence de la Charte de la langue…

MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE LA HAUTE-YAMASKA Page 6 de 14 MINISTÈRE/ORGANISME : ÉCONOMIE ET INNOVATION NO SÉQ. NO RÉFÉRENCE : NO de bon de commande,…

Potentiel de hausse ou de baisse des GES Économie circulaire Intégration de la chaîne de valeur Baisse de l’importation de déchets et rebuts de papier, de…

villes de Gatineau, de Laval, de Lévis, de Mirabel, de Rouyn-Noranda, de Saguenay, de Shawinigan, de Sherbrooke et de Trois-Rivières; les agglomérations de…

l’unification du niveau de sécurité de l’authentification de l’ensemble des partenaires de la SHQ dans l’objectif d’améliorer la sécurité de l’information et…

l’unification du niveau de sécurité de l’authentification de l’ensemble des partenaires de la SHQ dans l’objectif d’améliorer la sécurité de l’information et…

−Confirmation de résidence permanente, −Certificat d’admissibilité au Programme fédéral de santé intérimaire. • Ministère de l’Immigration, de la…

1 Indicateurs de suivi de la reddition de comptes Numéros Nom de l’annexe Indicateurs de suivi de la reddition de comptes collectés par l’intermédiaire du…

officiel Début de la période de validité Fin de la période de validité Repère scolaire québécois BULLETIN DE NOTES CLASSE DE PREMIÈRE Classe de 4e secondaire…