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23-454_Diffusion.pdf

pdf 13.04 Mb 23-454_Diffusion.pdf

de maladie utilisés pour cause de maladie Total classe d'emploi 01-Droits parentaux 881000 Central Quebec 4101 Agent de bureau, classe principale 4102…

Update : January 8, 2024

Le nombre d'ETP et le nombre d'inscriptions avec au moins une sanction, pour l'année 2023-2024, par programme (DEP et ASP) de la formation professionnelle, par CSS et CS, par bâtiment.

pdf 637 Kb 24-769_Diffusion.pdf

professionn. (DEP) 18 0,6 1 093 779,1 Commission scolaire Central Québec (881000) 881028 CF Eastern Quebec (881028) Diplôme d'études professionn. (DEP) 48…

Update : March 25, 2025

Registre des pénalités administratives 2020-2021

pdf 6.41 Mb reponse_F2024164.pdf

2022-06-27 2022-04-06 2022-04-06 2022-07-28 2022-07-25 GARDERIE DE JOUR PLAYSKOOL DE MONTRÉAL INC. CPE LA BOÎTE À BIZOUS 9004-1534 QUEBEC INC. 9269-2292…

Update : March 10, 2025

2024-021 – Correspondance reliée aux demandes d’approbation pour les modifications au schéma d’aménagement de la MRC des Collines de l’Outaouais depuis le 19 juillet 2023

pdf 11.30 Mb DAI_2024-021_correspondance_amenagement_collines_outaouais.pdf

Les demandes de révision doivent être adressées à la Commission d'accès à l'information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de…

Update : May 27, 2024

2024-021 – Correspondance reliée aux demandes d’approbation pour les modifications au schéma d’aménagement de la MRC des Collines de l’Outaouais depuis le 19 juillet 2023

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Les demandes de révision doivent être adressées à la Commission d'accès à l'information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de…

Update : May 27, 2024

Liste à jour des bâtiments contenant de l'amiante avec l'adresse complète des différentes écoles et bureaux administratifs pour l'ensemble du réseau scolaire.

pdf 916 Kb 24-208_Diffusion.pdf

Bonjour, Nous donnons suite à votre demande d’accès visant à obtenir le document suivant : • la liste à jour des bâtiments contenant de l’amiante avec…

Update : August 2, 2024

Liste à jour des bâtiments contenant de l'amiante avec l'adresse complète des différentes écoles et bureaux administratifs pour l'ensemble du réseau scolaire.

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Bonjour, Nous donnons suite à votre demande d’accès visant à obtenir le document suivant : • la liste à jour des bâtiments contenant de l’amiante avec…

Update : August 2, 2024

Le nombre de dérogations à la liste des matières octroyées par le ministre de l’Éducation en vertu des articles 222 al. 3 et 459 al. 3 de la Loi sur l’instruction publique (LIP), par centre de services scolaire et commission scolaire, en indiquan

pdf 8.87 Mb 24-639_Diffusion.pdf

400,00 0,00 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Oui Oui Sac d’expédition (plus ou moins 60L) ; Sac de jour avec sangles à la taille et à la poitrine (plus ou…

Update : February 6, 2025

Tous les montants accordés à chaque école privée québécoise (primaire, secondaire, subventionnée ou non) par le ministère de l'Éducation, ventilés par mesure, pour les années scolaires 2022-2023 et 2023-2024.

pdf 3.68 Mb 24-2_Diffusion.pdf

-------------------------- POUR LE QUEBEC ------------------------------ CODE: 999000 ------ D.G.F. EN DATE DU: 2023-07-07 ---------- PARAMÈTRES INITIAUX…

Update : April 24, 2024

Tous les montants accordés à chaque école privée québécoise (primaire, secondaire, subventionnée ou non) par le ministère de l'Éducation, ventilés par mesure, pour les années scolaires 2022-2023 et 2023-2024.

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-------------------------- POUR LE QUEBEC ------------------------------ CODE: 999000 ------ D.G.F. EN DATE DU: 2023-07-07 ---------- PARAMÈTRES INITIAUX…

Update : April 24, 2024

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Le nombre d'ETP et le nombre d'inscriptions avec au moins une sanction, pour l'année 2023-2024, par programme (DEP et ASP) de la formation professionnelle, par CSS et CS, par bâtiment.

Registre des pénalités administratives 2020-2021

2024-021 – Correspondance reliée aux demandes d’approbation pour les modifications au schéma d’aménagement de la MRC des Collines de l’Outaouais depuis le 19 juillet 2023

2024-021 – Correspondance reliée aux demandes d’approbation pour les modifications au schéma d’aménagement de la MRC des Collines de l’Outaouais depuis le 19 juillet 2023

Liste à jour des bâtiments contenant de l'amiante avec l'adresse complète des différentes écoles et bureaux administratifs pour l'ensemble du réseau scolaire.

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Le nombre de dérogations à la liste des matières octroyées par le ministre de l’Éducation en vertu des articles 222 al. 3 et 459 al. 3 de la Loi sur l’instruction publique (LIP), par centre de services scolaire et commission scolaire, en indiquan

Tous les montants accordés à chaque école privée québécoise (primaire, secondaire, subventionnée ou non) par le ministère de l'Éducation, ventilés par mesure, pour les années scolaires 2022-2023 et 2023-2024.

Tous les montants accordés à chaque école privée québécoise (primaire, secondaire, subventionnée ou non) par le ministère de l'Éducation, ventilés par mesure, pour les années scolaires 2022-2023 et 2023-2024.

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