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2 De plus, le présent PTN décrit l’adéquation entre la vision du Ministère et la mise en œuvre des orientations du Secrétariat du Conseil du trésor en…

2 De plus, le présent PTN décrit l’adéquation entre la vision du Ministère et la mise en œuvre des orientations du Secrétariat du Conseil du trésor en…

ités et obligations du bénéficiaire et du Ministère au regard du projet doit être signée, à la suite de l’approbation du projet, par un représentant du cégep…

sa part, était composé de représentants du ministère du Conseil exécutif, du Secrétariat du Conseil du trésor et du ministère des Finances. Le décret 448-97 …

LE CALEPIN DU COMMERCE EXTÉRIEUR DU QUÉBEC 2015 2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 % % % % % % % % % % Exportations vers l’étranger 17,8 18,0 17,9…

que les taux de radon à l’intérieur du bâtiment ne dépassaient pas les niveaux prescrits. Dimensions du bâtiment et des locaux • la capacité d’accueil des…

chinoise, du secteur des hydrocarbures (fort demandeur), et montée des métaux substituts (aluminium) Zinc Galvanisation (50 %) Alliages pour la coulée sous…

après la date du débordement ou de la dérivation, de munir l’ouvrage concerné du système visé au paragraphe 1° du premier alinéa. 6. L’article 10 de ce…

mis en lumière dans des communications conjointes de ministres québécois datées du 30 mai 2018, du 23 septembre 2019 et du 12 décembre 2019. Dans le cadre de…

mis en lumière dans des communications conjointes de ministres québécois datées du 30 mai 2018, du 23 septembre 2019 et du 12 décembre 2019. Dans le cadre de…