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2023-160 – Documents du MAMH traitant du contenu, du fondement ou de l’étendue des revendications territoriales et/ou de droits issus de traité des Mohawks de Kanesatake à compter du 1er janvier 1990

pdf 11.30 Mb DAI_2023-160_revendications_territoriales_mohawks.pdf

risquerait vraisemblablement d’entraver une négociation en vue de la conclusion d’un contrat, de causer une perte à ce tiers, de procurer un avantage…

Update : February 23, 2024

2023-160 – Documents du MAMH traitant du contenu, du fondement ou de l’étendue des revendications territoriales et/ou de droits issus de traité des Mohawks de Kanesatake à compter du 1er janvier 1990

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risquerait vraisemblablement d’entraver une négociation en vue de la conclusion d’un contrat, de causer une perte à ce tiers, de procurer un avantage…

Update : February 23, 2024

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du Ministère du Tourisme - Juin 2022

pdf 2.06 Mb engagements-22-06.pdf

(* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) I indique une publication initiale, M indique une republication suite à une modification Page 1 de…

Update : August 23, 2022

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du Ministère du Tourisme - Juin 2022

pdf 2.06 Mb engagements-22-06.pdf

(* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) I indique une publication initiale, M indique une republication suite à une modification Page 1 de…

Update : August 23, 2022

Evol.pdf

pdf 2.69 Mb Evol.pdf

dépasser une approche fragmentée ou ponctuelle du développement durable pour amorcer une réflexion structurante sur la création de valeur à long terme. Cette…

Update : January 30, 2026

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 5.94 Mb 202404-20_DE.pdf

que vous pouvez demander à la Commission d’accès à l’information de réviser cette décision. Vous trouverez ci-joint une note explicative concernant…

Update : April 23, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 5.94 Mb 202404-20_DE.pdf

que vous pouvez demander à la Commission d’accès à l’information de réviser cette décision. Vous trouverez ci-joint une note explicative concernant…

Update : April 23, 2024

Mai 2023

pdf 397 Kb 2023-05_engagements-financiers.pdf

l’aménagement d’une salle multifonctionnelle pour le MCE SOLOTECH INC. Québec 81 935,40 $ 81 935,40 $ 2023-03-06 I indique une publication initiale, M…

Update : September 20, 2023

Mai 2023

pdf 397 Kb 2023-05_engagements-financiers.pdf

l’aménagement d’une salle multifonctionnelle pour le MCE SOLOTECH INC. Québec 81 935,40 $ 81 935,40 $ 2023-03-06 I indique une publication initiale, M…

Update : February 4, 2025

Engagements financiers de 25 k$ et plus des contrats publiés au SAEO – Octobre 2021

pdf 702 Kb engagements-21-10.pdf

(* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) I indique une publication initiale, M indique une republication suite à une modification Page 1 de…

Update : December 10, 2021

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Engagements financiers de 25 000 $ et plus du Ministère du Tourisme - Juin 2022

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du Ministère du Tourisme - Juin 2022

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Mai 2023

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Engagements financiers de 25 k$ et plus des contrats publiés au SAEO – Octobre 2021

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