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cours de l'exercice 39 18 540 500 17 316 200 Valeur de marché des actifs à la fin de l'exercice (si différente de la valeur des actifs présentée à …

Fonction Inscrire le titre de la dépense Inscrire la date de la dépense Inscrire le montant de la dépense 2023-2024 Michèle Boisvert Déléguée générale du…

Fonction Inscrire le titre de la dépense Inscrire la date de la dépense Inscrire le montant de la dépense 2023-2024 Michèle Boisvert Déléguée générale du…

 rapport avec la justice, la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse qui veille au respect de la Charte des droits et libertés de …

 rapport avec la justice, la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse qui veille au respect de la Charte des droits et libertés de …

 rapport avec la justice, la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse qui veille au respect de la Charte des droits et libertés de …

 rapport avec la justice, la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse qui veille au respect de la Charte des droits et libertés de …

proposés sur la répartition de la demande sont les suivants : ▪ Augmentation de la demande sur la bretelle de sortie du tunnel vers Wilfrid-Hamel avec la…

proposés sur la répartition de la demande sont les suivants : ▪ Augmentation de la demande sur la bretelle de sortie du tunnel vers Wilfrid-Hamel avec la…

Diffusion adresse : Oui Justification de la non­diffusion : Biens associés Identifiant Nom Statut Catég. Fait partie de 171874 Site patrimonial de la…