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Engagements financiers de 25 k$ et plus des contrats publiés au SAEO – Octobre 2021

pdf 702 Kb engagements-21-10.pdf

(* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) I indique une publication initiale, M indique une republication suite à une modification Page 1 de…

Update : December 10, 2021

Microsoft Word - 1 - titre_0010_02_2023.docx

pdf 2.32 Mb Engagements_2024-01-MCC.pdf

(* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) I indique une publication initiale, M indique une republication suite à une modification Page 1 de…

Update : February 13, 2024

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(* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) I indique une publication initiale, M indique une republication suite à une modification Page 1 de…

Update : February 13, 2024

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d’accompagnement – Portrait et diagnostic en matière de transport

pdf 215 Kb FIC_orientation_4_portrait_diagnostic_transport.pdf

n des infrastructures, afin de favoriser la mise en place de milieux de vie de qualité propices à une mobilité plus durable, équitable et sécuritaire. Cette…

Update : February 5, 2026

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Décembre 2025

pdf 2.60 Mb engagements_financiers_decembre_2025.pdf

20107223 Abonnement à une plateforme d'informations foncières * JLR inc. 2025-12-05 2025-12-05 Montréal 199 273,00 $ Montréal 2 Sûreté du Québec I Contrat à…

Update : April 15, 2026

Tous documents et échanges au sujet de la majoration des frais de scolarité des étudiants canadiens non-résidents du Québec (CNRQ) entre la ministre de l’Enseignement supérieur, son cabinet, le Ministère, l’Université de Montréal, le Bureau d

pdf 426 Kb 23-505_Diffusion.pdf

renseignement est nécessaire aux fins d’une poursuite pour infraction à une loi applicable au Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être…

Update : May 14, 2024

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur les redevances exigibles pour l’élimination de matières résiduelles

pdf 168 Kb air-redevances-elimination-matieres-residuelles-07-2019.pdf

pour décrire toute autr e infor mati on transmise par une percepti on sensoriell e qui communique une infor mation, i ndique une action, sollicite une…

Update : August 20, 2025

Fiche synthèse : Facteurs d’influence de l’acceptabilité sociale

pdf 548 Kb AS-Aide-memoire_facteurs-Influence.pdf

auront une influence sur l’acceptabilité sociale du projet. Il est important de faire connaître les retombées économiques positives et négatives, à court et…

Update : December 4, 2019

Fiche synthèse : Facteurs d’influence de l’acceptabilité sociale

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auront une influence sur l’acceptabilité sociale du projet. Il est important de faire connaître les retombées économiques positives et négatives, à court et…

Update : December 4, 2019

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Update : May 14, 2024

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Fiche synthèse : Facteurs d’influence de l’acceptabilité sociale

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