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Chicoutimi Cégep de St-Félicien Cégep de la Gaspésie et des Îles Cégep de Jonquière Cégep de La Pocatière Cégep de Matane Cégep de Rimouski Cégep de Rivière-…

nt du montant de la taxe. Valeur imposable de l’immeuble Montant de la portion de la valeur de l’immeuble assujettie aux taxes foncières. Valeur non…

Gouvernement du Québec Ministre de la Culture et des Communications Ministre responsable de la Jeunesse Ministre responsable de la région de…

ce type de bien. Les soins de santé et d’éducation font partie de cette catégorie. Différents types de tarifs Vente de biens et services : Tarification…

(42 %) et de transmission des registres de vente de poussins et dindonneaux (100 %) ; I. Amélioration de l’efficacité des processus de la Régie et des…

travaux visent l’augmentation de la classe du chemin, ils doivent avoir pour effet de rendre le chemin aux caractéristiques de largeur de chaussée et des…

2024 2024-8 Compte tenu du principe général d’harmonisation du régime de la taxe de vente du Québec (TVQ) avec celui de la taxe sur les produits et services…

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concept de présentation, d’un budget de production, de paramètres et de directives de travail. • À l’aide de matériel de dessin, de l’équipement et de…

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