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2023-108 - Liste des projets en cours de réalisation dans le cadre du Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec 2019-2024 (TECQ)

pdf 1.48 Mb DAI_2023-108_projets_taxe_essence_contribution.pdf

postes de pompage PP4A, PP5A, PP7, PP8 et achat d'une génératrice au poste de pompage PP5A 2023-06-01 4 602 700 $ 46078 Bromont 5 Installation…

Update : October 5, 2023

2023-108 – Liste des projets en cours de réalisation dans le cadre du Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec 2019-2024 (TECQ)

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postes de pompage PP4A, PP5A, PP7, PP8 et achat d'une génératrice au poste de pompage PP5A 2023-06-01 4 602 700 $ 46078 Bromont 5 Installation…

Update : October 5, 2023

Nombre de demandes formulées, refusées et le motif de refus des certificats d’admissibilité à l’éducation en langue seconde, depuis l’application des nouvelles dispositions de la Charte de la langue française.

pdf 330 Kb 24-332_Diffusion.pdf

Loi). Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en…

Update : September 30, 2024

Nombre de demandes formulées, refusées et le motif de refus des certificats d’admissibilité à l’éducation en langue seconde, depuis l’application des nouvelles dispositions de la Charte de la langue française.

pdf 330 Kb 24-332_Diffusion.pdf

Loi). Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en…

Update : September 30, 2024

22-ECO_DRF_Fournisseur_abr_nv.pdf

pdf 38 Kb 22-ECO_DRF_Fournisseur_abr_nv.pdf

l’Innovation et des Exportations (règle RF-10), les documents sont conservés sept ans. 9. UNE PERSONNE OU UN ORGANISME EXTÉRIEUR A ACCÈS AU FICHIER À DES…

Update : August 16, 2022

15-ECO-DRF_SYGBEC_abr-nv.pdf

pdf 38 Kb 15-ECO-DRF_SYGBEC_abr-nv.pdf

l’Innovation et des Exportations (règle RF-13), les documents sont conservés sept ans. 9. UNE PERSONNE OU UN ORGANISME EXTÉRIEUR A ACCÈS AU FICHIER À DES…

Update : August 16, 2022

Fiche renseignement personnel – Dépôt direct employés et fournisseurs

pdf 116 Kb Fiche_RP_Depot_direct_employes_et_fournisseurs.pdf

conservation du Ministère du Tourisme, les fichiers informatiques sont conservés sept ans. 9. UNE PERSONNE OU UN ORGANISME EXTÉRIEUR A ACCÈS AU FICHIER À DES…

Update : October 24, 2023

15-ECO-DRF_SYGBEC_abr-nv.pdf

pdf 38 Kb 15-ECO-DRF_SYGBEC_abr-nv.pdf

l’Innovation et des Exportations (règle RF-13), les documents sont conservés sept ans. 9. UNE PERSONNE OU UN ORGANISME EXTÉRIEUR A ACCÈS AU FICHIER À DES…

Update : August 16, 2022

22-ECO_DRF_Fournisseur_abr_nv.pdf

pdf 38 Kb 22-ECO_DRF_Fournisseur_abr_nv.pdf

l’Innovation et des Exportations (règle RF-10), les documents sont conservés sept ans. 9. UNE PERSONNE OU UN ORGANISME EXTÉRIEUR A ACCÈS AU FICHIER À DES…

Update : August 16, 2022

19-ECO_DRF_Virement_abr_nv.pdf

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l’Innovation et des Exportations (règle RF-10), les documents sont conservés sept ans. 9. UNE PERSONNE OU UN ORGANISME EXTÉRIEUR A ACCÈS AU FICHIER À DES…

Update : August 16, 2022

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Nombre de demandes formulées, refusées et le motif de refus des certificats d’admissibilité à l’éducation en langue seconde, depuis l’application des nouvelles dispositions de la Charte de la langue française.

Nombre de demandes formulées, refusées et le motif de refus des certificats d’admissibilité à l’éducation en langue seconde, depuis l’application des nouvelles dispositions de la Charte de la langue française.

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