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adéquates. • Preuve de sécurité des sites web et services de transfert de données de la plateforme (HTTPS, TLS, certificat SSL). • La plateforme doit être…

arts et de la création dans les disciplines de la formation générale. Mise en doute cyclique de la valeur, de la pertinence et de l’existence de la formation…

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d’exiger un plan de suivi, afin de s’assurer d’une reddition de comptes relative aux émissions de GES de projet qui soit cohérente avec la reddition de…

changements Nouvelles demandes Changement de service de garde Seconde demande au cours de la même année Suivi des demandes Analyse des demandes Coordination…

indiquant l’adresse courriel de l’AMP en copie conforme. Cette adresse est indiquée sur le formulaire de plainte. À la section « Transmission de la plainte »…

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l'acquisition de portables et de station d'accueil pour les bureaux de Montréal et de Québec. Page 5 de 12 MINISTÈRE/ORGANISME : ÉCONOMIE ET…

COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D’EXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRE AIDE FINANCIÈRE – PRÊTS ET AVANCES - DIVERS NO SÉQ. NO RÉFÉRENCE : No SEAO, No de bon de…

% et de 14,37 %. • Le nombre de véhicules lourds a augmenté de 9 %, soit de 236 véhicules. Les émissions de GES de ces véhicules ont augmenté de 15,64 %,…