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Orientations gouvernementales en aménagement du territoire pour les MRC du groupe E

pdf 15.08 Mb BRO_ogat_groupeE.pdf

limiter aux OGAT dans lesquelles la consultation des communautés autochtones est mentionnée. Cette invitation faite aux MRC ne dispense pas le gouvernement…

Update : June 20, 2024

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire pour les MRC du groupe F

pdf 15.30 Mb BRO_ogat_groupeF.pdf

limiter aux OGAT dans lesquelles la consultation des communautés autochtones est mentionnée. Cette invitation faite aux MRC ne dispense pas le gouvernement…

Update : June 20, 2024

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire pour les MRC des groupes A, B et C

pdf 16.29 Mb BRO_ogat_groupesABC.pdf

limiter aux OGAT dans lesquelles la consultation des communautés autochtones est mentionnée. Cette invitation faite aux MRC ne dispense pas le gouvernement…

Update : June 20, 2024

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire pour les MRC des groupes A, B et C

pdf 13.08 Mb BRO_ogat_groupesABC.pdf

limiter aux OGAT dans lesquelles la consultation des communautés autochtones est mentionnée. Cette invitation faite aux MRC ne dispense pas le gouvernement…

Update : December 9, 2025

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire pour les MRC du groupe E

pdf 11.87 Mb BRO_ogat_groupeE.pdf

limiter aux OGAT dans lesquelles la consultation des communautés autochtones est mentionnée. Cette invitation faite aux MRC ne dispense pas le gouvernement…

Update : December 9, 2025

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire pour les MRC du groupe D

pdf 11.78 Mb BRO_ogat_groupeD.pdf

limiter aux OGAT dans lesquelles la consultation des communautés autochtones est mentionnée. Cette invitation faite aux MRC ne dispense pas le gouvernement…

Update : December 9, 2025

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire pour les MRC du groupe F

pdf 12.08 Mb BRO_ogat_groupeF.pdf

limiter aux OGAT dans lesquelles la consultation des communautés autochtones est mentionnée. Cette invitation faite aux MRC ne dispense pas le gouvernement…

Update : December 9, 2025

Plus ça change, plus c'est pareil: Retour sur le rapport du Groupe de travail sur le réseau scolaire anglophone de 1992

pdf 612 Kb CELA-Plus-ca-change-2018-FR.PDF

l’éducation en langue anglaise JUIN 2018 PRÉFACE 1 Jim Cullen (2 octobre 1997), présentation sur invitation aux étudiants du cours Policy Issues in Québec…

Update : December 1, 2020

Rapport annuel de gestion 2019-2020 - Ministère de la Culture et des Communications

pdf 6.19 Mb 2305002-041-document.pdf

consultation en ligne, comprenant un questionnaire et le dépôt de mémoires, et des audiences sur invitation auprès de groupes et de personnes du milieu…

Update : May 18, 2023

Rapport annuel de gestion 2019-2020 - Ministère de la Culture et des Communications

pdf 6.19 Mb 2305002-041-document.pdf

consultation en ligne, comprenant un questionnaire et le dépôt de mémoires, et des audiences sur invitation auprès de groupes et de personnes du milieu…

Update : May 18, 2023

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