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documentation officielle concernant Limplantation du système métrique dans les écoles primaires et secondaires

pdf 218 Kb 23-112_Diffusion.pdf

e, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 29 juin 2023 PAR COURRIEL…

Update : July 6, 2023

Échanges de correspondance écrite entre le MEQ et le CSSMB, de même qu’entre le MEQ et la SQI, entre le 1er octobre 2022 et le 10 mai 2024, traitant des écoles de L’Île-des-Sœurs, des besoins en infrastructures ainsi que des terrains disponibles

pdf 14.83 Mb 24-87_Diffusion.pdf

en vertu de la loi, est chargé de prévenir, détecter ou réprimer le crime ou les infractions aux lois, si le renseignement est nécessaire aux fins d’une…

Update : July 12, 2024

Échanges de correspondance écrite entre le MEQ et le CSSMB, de même qu’entre le MEQ et la SQI, entre le 1er octobre 2022 et le 10 mai 2024, traitant des écoles de L’Île-des-Sœurs, des besoins en infrastructures ainsi que des terrains disponibles

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en vertu de la loi, est chargé de prévenir, détecter ou réprimer le crime ou les infractions aux lois, si le renseignement est nécessaire aux fins d’une…

Update : July 12, 2024

Document en format questions/réponses auquel la sous-ministre adjointe, Stéphanie Vachon, fait référence dans son courriel transmis le 23 août 2022 à 11h33 dont l’objet est « Transport scolaire : Questions/réponses » en suivi d’un échange su

pdf 316 Kb 24-730_Diffusion.pdf

la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (la Loi…

Update : March 5, 2025

22-73_Diffusion.pdf

pdf 0.97 Mb 22-73_Diffusion.pdf

en vertu des articles 37, 38 et 39 de la Loi. Vous trouverez en annexe, les articles de la Loi mentionnés précédemment. Conformément à l’article 51 de la Lo…

Update : October 4, 2022

La lutte contre les îlots de chaleur urbains dans le plan d'urbanisme

pdf 4.67 Mb GUI_ilots_chaleur_urbains.pdf

déployées afin de concrétiser cette vision, dont une modernisation du cadre en aménagement du territoire. Entre autres, la Loi modifiant la Loi sur…

Update : May 2, 2025

Rapport d’évaluation – Programme de Francisation en ligne

pdf 2.01 Mb RAP_eval_FEL_2025.pdf

ojets-loi/projet-loi-14-40-1.html?appelant=MC https://www.assnat.qc.ca/fr/travaux-parlementaires/projets-loi/projet-loi-14-40-1.html?appelant=MC…

Update : October 6, 2025

Bulletin d'information en prévention - numéro thématique sur les partenariats en santé mentale - Novembre 2023, numéro 8

pdf 1.87 Mb bip_novembre_2023.pdf

é des corps de police. Cependant, le projet de loi no 14 (PL14)5, Loi modifiant diverses dispositions relatives à la sécurité publique et édictant la Loi…

Update : November 16, 2023

Bulletin d'information en prévention - numéro thématique sur les partenariats en santé mentale - Novembre 2023, numéro 8

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é des corps de police. Cependant, le projet de loi no 14 (PL14)5, Loi modifiant diverses dispositions relatives à la sécurité publique et édictant la Loi…

Update : November 16, 2023

Synthèse des principaux enjeux, risques et pistes de solution pour adapter la conservation du patrimoine culturel bâti québécois aux impacts des changements climatiques

pdf 2.46 Mb RA-synthese-enjeux-patrimoine-culturel-ouranos.pdf

existants grâce à la réduction de l’énergie consommée pour le chauffage. Le récent projet de loi 41, Loi édictant la Loi sur la performance environnementale…

Update : December 2, 2024

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Échanges de correspondance écrite entre le MEQ et le CSSMB, de même qu’entre le MEQ et la SQI, entre le 1er octobre 2022 et le 10 mai 2024, traitant des écoles de L’Île-des-Sœurs, des besoins en infrastructures ainsi que des terrains disponibles

Échanges de correspondance écrite entre le MEQ et le CSSMB, de même qu’entre le MEQ et la SQI, entre le 1er octobre 2022 et le 10 mai 2024, traitant des écoles de L’Île-des-Sœurs, des besoins en infrastructures ainsi que des terrains disponibles

Document en format questions/réponses auquel la sous-ministre adjointe, Stéphanie Vachon, fait référence dans son courriel transmis le 23 août 2022 à 11h33 dont l’objet est « Transport scolaire : Questions/réponses » en suivi d’un échange su

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La lutte contre les îlots de chaleur urbains dans le plan d'urbanisme

Rapport d’évaluation – Programme de Francisation en ligne

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