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Ingrid Barakatt IB/MNG/mc p. j. 25 Originale signée Cégep d'Ahuntsic Rapport financier annuel au 30 juin 2019 Rapport financier annuel État des…

scolaire en cours); 9. Production du rapport financier annuel par l’établissement privé; 10. Établissement de la subvention finale par le Ministère, à la…

le biais du rapport SRTVE6080R. Ce rapport est généré à partir du système Socrate. Par la suite, le Ministère rend disponible, 30 jours après l’émission du …

le biais du rapport SRTVE6080R. Ce rapport est généré à partir du système Socrate. Par la suite, le Ministère rend disponible, 30 jours après l’émission du …

s’y rapportant; — au coût des biens meubles qui entrent dans la réalisation des travaux, y compris, le cas échéant, la taxe sur les produits et services et…

s’y rapportant; — au coût des biens meubles qui entrent dans la réalisation des travaux, y compris, le cas échéant, la taxe sur les produits et services et…

pour les BC. Le nombre de rapports d’activités retenus aux fins des calculs des résultats présentés dans ce rapport est exposé au tableau 1.2. Les résultats…

financier depuis le rapport préélectoral L’accélération de l’économie a entraîné des révisions positives du cadre financier pour l’année 2018-2019 et les…

Règlement - Activité - Correspondance - Rapport annuel - Dossier conjoint avec le Ministère Types de documents Statut, règlement, activité, correspondance, …

Utilisation optimale des fonds publics. 1 Taux et montants annuels pour le calcul des paramètres d’allocation SECTION A : TAUX ET MONTANTS ANNUELS POUR LE…