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Plan directeur en transition, innovation et efficacité énergétiques 2018-2023

pdf 5.22 Mb PL-Plan-directeur-transition-energetique-TEQ.pdf

CI : services d’enseignement; soins de santé et assistance sociale; industrie de l’information et industrie culturelle; bureaux (services financiers et…

Update : January 25, 2023

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Étude de faisabilité quant à l’implantation de bracelets anti-rapprochements

pdf 8.04 Mb etude_faisabilite_bracelets_anti_rapprochement.pdf

Victim Support Barnsley N/A Protective Services Pty Ltd., compagnie de sécurité privée Initié par les services de police Service du Département et la famille…

Update : February 23, 2022

Étude de faisabilité quant à l’implantation de bracelets anti-rapprochements

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Victim Support Barnsley N/A Protective Services Pty Ltd., compagnie de sécurité privée Initié par les services de police Service du Département et la famille…

Update : February 23, 2022

Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Version intégrale

pdf 5.02 Mb manuel_complet.pdf

Biens et services Services obtenus d’organismes municipaux Compensations pour services municipaux Ententes de services Services de transport collectif Autres…

Update : December 17, 2025

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Août 2023

pdf 1.38 Mb engagements_financiers_aout_2023.pdf

516 $ Nicolet 35 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE…

Update : October 16, 2023

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Août 2023

pdf 1.38 Mb engagements_financiers_aout_2023.pdf

516 $ Nicolet 35 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE…

Update : October 16, 2023

Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Version intégrale

pdf 5.76 Mb manuel_complet.pdf

Biens et services Services obtenus d’organismes municipaux Compensations pour services municipaux Ententes de services Services de transport collectif Autres…

Update : December 11, 2023

Plan de classification

pdf 0.92 Mb PL-plan-classification-MRIF.pdf

commerciaux 3431 Canada–États-Unis (instances domestiques américaines) 3432 Canada–États-Unis–Mexique (ALENA, ACEUM) 3433 Canada–Organisation mondiale du…

Update : October 5, 2021

Plan de classification

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Update : October 5, 2021

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