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Nombre de jeunes visés par des arrêts de scolarisation imposés dans les différents CSS pour les années 2019-2020 à 2023-2024 et jusqu’ici (16 octobre) pour l’année 2024-2025; Nombre total de jours d’arrêt ventilé par centre de services.

pdf 1.42 Mb 24-450_Diffusion_V2.pdf

état de la démarche méthodologique retenue pour la première et la deuxième phase de la collecte de données de l’hiver 2021. 2.1.1 Population visée et…

Update : October 10, 2025

Ministère de la Justice du Québec

pdf 112 Kb AM_numero_2020-023.pdf

Loi sur la santé publique (chapitre S-2.2) CONCERNANT l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la…

Update : April 17, 2020

Ministère de la Justice du Québec

pdf 112 Kb AM_numero_2020-023.pdf

Loi sur la santé publique (chapitre S-2.2) CONCERNANT l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la…

Update : April 17, 2020

Rapport d’observation demandé par la ministre des Affaires municipales concernant la Municipalité régionale de comté de Bellechasse

pdf 411 Kb RAP_mrc_bellechasse.pdf

le préfet de la MRC et, d’autre part, la directrice générale de la MRC afin de leur expliquer mon mandat. Dans un deuxième temps, j’ai invité chacun des…

Update : January 15, 2026

Arrêté numéro 2020-099 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 3 décembre 2020

pdf 118 Kb AM_2020-099.pdf

Loi sur la santé publique (chapitre S-2.2) CONCERNANT l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la…

Update : December 4, 2020

Arrêté numéro 2020-099 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 3 décembre 2020

pdf 118 Kb AM_2020-099.pdf

Loi sur la santé publique (chapitre S-2.2) CONCERNANT l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la…

Update : December 4, 2020

Enquête sur la gouvernance et l'administration de la Commission scolaire English-Montréal

pdf 9.39 Mb Rapport-final-gouvernance-cs-english-montreal.pdf

et la prestation de services éducatifs. Dans le cadre de l’examen de cette dernière fonction, une attention particulière a été portée à l’enseignement à la…

Update : February 4, 2026

Document de référence pour l’application du règlement sur les procédures d’alerte et de mobilisation et les moyens de secours minimaux pour protéger la sécurité des personnes et des biens en cas de sinistre

pdf 794 Kb doc_reference_application_reglement.pdf

pour protéger la sécurité des personnes et des biens en cas de sinistre Ministère de la Sécurité publique RÉDACTION ET COORDINATION Service de l’analyse et…

Update : January 20, 2020

Document de référence pour l’application du règlement sur les procédures d’alerte et de mobilisation et les moyens de secours minimaux pour protéger la sécurité des personnes et des biens en cas de sinistre

pdf 794 Kb doc_reference_application_reglement.pdf

pour protéger la sécurité des personnes et des biens en cas de sinistre Ministère de la Sécurité publique RÉDACTION ET COORDINATION Service de l’analyse et…

Update : January 20, 2020

Diverses informations concernant les services alimentaires et les effectifs dans les établissements du réseau ainsi que diverses informations reliées aux travaux « Pour un virage santé à l'école - Politique cadre pour une saine alimentation et un m

pdf 3.01 Mb 24-686_Diffusion.pdf

impliquées dans la démarche de révision de la Politique-cadre Pour un virage santé à l’école • Responsable de la coordination des travaux et des comités,…

Update : March 5, 2025

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Nombre de jeunes visés par des arrêts de scolarisation imposés dans les différents CSS pour les années 2019-2020 à 2023-2024 et jusqu’ici (16 octobre) pour l’année 2024-2025; Nombre total de jours d’arrêt ventilé par centre de services.

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Rapport d’observation demandé par la ministre des Affaires municipales concernant la Municipalité régionale de comté de Bellechasse

Arrêté numéro 2020-099 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 3 décembre 2020

Arrêté numéro 2020-099 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 3 décembre 2020

Enquête sur la gouvernance et l'administration de la Commission scolaire English-Montréal

Document de référence pour l’application du règlement sur les procédures d’alerte et de mobilisation et les moyens de secours minimaux pour protéger la sécurité des personnes et des biens en cas de sinistre

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