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révisées à la hausse de 1,6 milliard de dollars. Cette augmentation s’explique principalement par des paiements anticipés de 1,7 milliard de dollars pour des…

Conséquemment, l'insertion dans les règlements de concordance municipaux de toute référence à la date d'entrée en vigueur du schéma d'aménagement et de…

Conséquemment, l'insertion dans les règlements de concordance municipaux de toute référence à la date d'entrée en vigueur du schéma d'aménagement et de…

Tot.(02.02 et 50.02) 6 053 569 $ CATÉGORIE : CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ OBJET : Paiement des loyers SIQ et paiements divers 33 53801 PROGRAMME :…

Tot.(02.02 et 50.02) 6 053 569 $ CATÉGORIE : CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ OBJET : Paiement des loyers SIQ et paiements divers 33 53801 PROGRAMME :…

réception de la demande de sélection permanente par le Ministère. La date de réception de la demande par le Ministère est considérée comme la date…

référence Titre Soumissionnaires (* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) Date de conclusion du contrat Date de publication du contrat…

correspond à la moyenne des prévisions de neuf institutions du secteur privé en date neuf institutions du secteur privé en date du 2 mars 2023. La prévision…

correspond à la moyenne des prévisions de neuf institutions du secteur privé en date neuf institutions du secteur privé en date du 2 mars 2023. La prévision…

Le montant et les modalités de paiement de ces frais sont prescrits par règlement du gouvernement; ce règlement peut prévoir les cas où une personne est…