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Rapport du comité sur l’application du projet de loi no 21 au sein des communautés autochtones

pdf 3.04 Mb rapport-autochtones-sept-2016.pdf

essentiellement du gouvernement du Québec. Chez les communautés dites « non conventionnées » qui relèvent du gouvernement du Canada en vertu de la Loi sur…

Update : October 26, 2022

Québec’s International Vision

/en/government/policies-orientations/quebec-international-vision

s tourist destination. Attract more international organizations and events to Québec. Mobilize Quebecers who are active in international business networks. Modernizing international action Better…

Update : March 27, 2023

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires

pdf 1.52 Mb air-compensation-atteinte-milieux-humides-hydriques-autres-dispositions-07-2021.pdf

règlement du Ministère. C’est notamment le cas du Règlement sur les ouvrages municipaux d’assainissement des eaux usées (ROMAEU), qui implique que, pour se…

Update : August 20, 2025

Réseau de suivi de la biodiversité du Québec – Protocole d’inventaire des mammifères par caméra

pdf 1.30 Mb protocole-inventaire-mammifere-camera.pdf

Le nom de la cellule est établi lors de la stratégie d’inventaire et du plan d’échantillonnage du Réseau de suivi de la biodiversité du Québec dans son…

Update : February 17, 2025

Rapport d'évaluation des effets du renouveau pédagogique au secondaire sur les étudiants du collégial (projet-ERES-Collégial)

pdf 4.31 Mb Effets-renouveau-pedagogique-collegial-rapport-evaluation.pdf

l’Éducation, du Loisir et du Sport (2007a). Programme de formation de l’école québécoise. Enseignement secondaire, 2e cycle. Québec : Gouvernement du Québec.…

Update : January 31, 2024

Rapport d'évaluation des effets du renouveau pédagogique au secondaire sur les étudiants du collégial (projet-ERES-Collégial)

pdf 4.31 Mb Effets-renouveau-pedagogique-collegial-rapport-evaluation.pdf

l’Éducation, du Loisir et du Sport (2007a). Programme de formation de l’école québécoise. Enseignement secondaire, 2e cycle. Québec : Gouvernement du Québec.…

Update : January 31, 2024

Plan stratégique 2023-2027 du ministère du Conseil exécutif, révisé – mars 2024

pdf 0.96 Mb plan_strategique_MCE_2327.pdf

.pdf | Ministère du Conseil exécutif6 Environnement sociopolitique Québec sur la scène canadienne Les activités du gouvernement du Québec, des provinces…

Update : March 21, 2024

Plan stratégique 2023-2027 du ministère du Conseil exécutif, révisé – mars 2024

pdf 0.96 Mb plan_strategique_MCE_2327.pdf

.pdf | Ministère du Conseil exécutif6 Environnement sociopolitique Québec sur la scène canadienne Les activités du gouvernement du Québec, des provinces…

Update : March 21, 2024

Rapport d'évaluation du Programme de soutien financier Ensemble contre l'intimidation 2020-2025

pdf 1.76 Mb rapport-evaluation-psf-intimidation.pdf

cyberintimidation. C’est le cas notamment du Secrétariat aux aînés et du SAJ62. Pour les éditions 2018 et 2019 du Programme, des fonds ont été accordés par…

Update : July 19, 2024

Rapport d'évaluation du Programme de soutien financier Ensemble contre l'intimidation 2020-2025

pdf 1.76 Mb rapport-evaluation-psf-intimidation.pdf

cyberintimidation. C’est le cas notamment du Secrétariat aux aînés et du SAJ62. Pour les éditions 2018 et 2019 du Programme, des fonds ont été accordés par…

Update : July 19, 2024

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Plan stratégique 2023-2027 du ministère du Conseil exécutif, révisé – mars 2024

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Rapport d'évaluation du Programme de soutien financier Ensemble contre l'intimidation 2020-2025

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