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Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement sur l’intégration de contenu à faible intensité carbone dans l’essence et le carburant diesel

pdf 570 Kb AIR_202102_PR_faible_intensite_carbone_MERN.pdf

faible IC. Dans la plupart des cas, l’incorporation de contenu à faible IC sera vraisemblablement effectuée dans les terminaux principaux de la région de…

Update : May 16, 2023

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement sur l’intégration de contenu à faible intensité carbone dans l’essence et le carburant diesel

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faible IC. Dans la plupart des cas, l’incorporation de contenu à faible IC sera vraisemblablement effectuée dans les terminaux principaux de la région de…

Update : May 16, 2023

Analyse d'impact réglementaire - Règlement sur l’intégration de contenu à faible intensité carbone dans l’essence et le carburant diesel

pdf 171 Kb AIR_202110_RG_contenu_faible_IC_MERN.pdf

faible IC. Dans la plupart des cas, l’incorporation de contenu à faible IC sera vraisemblablement effectuée dans les terminaux principaux de la région de…

Update : May 16, 2023

Analyse d'impact réglementaire - Règlement sur l’intégration de contenu à faible intensité carbone dans l’essence et le carburant diesel

pdf 171 Kb AIR_202110_RG_contenu_faible_IC_MERN.pdf

faible IC. Dans la plupart des cas, l’incorporation de contenu à faible IC sera vraisemblablement effectuée dans les terminaux principaux de la région de…

Update : May 16, 2023

Plan d'action régional 2025-2029 – Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires – Bas-Saint-Laurent

pdf 597 Kb PLA_bas_saint_laurent.pdf

ministre responsable de la région du Bas-Saint-Laurent et de la région de la Gaspésie– Îles-de-la-Madeleine Mot de la présidente de la conférence…

Update : February 10, 2026

À parts égales, à part entière - L’égalité dans les services de santé

pdf 195 Kb PEPE-Sante.pdf

personnels, de la contraception à la décision de procréer. L’interruption volontaire de grossesse (IVG) sur demande est légale au Québec, comme partout au…

Update : January 23, 2023

À parts égales, à part entière - L’égalité dans les services de santé

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personnels, de la contraception à la décision de procréer. L’interruption volontaire de grossesse (IVG) sur demande est légale au Québec, comme partout au…

Update : January 23, 2023

Documentation transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 21 Mb reponse_F2024150_partie1.pdf

être considérés dans l’attribution des places en services de garde : la fratrie; les enfants du personnel éducateur; la proximité géographique; la date de…

Update : February 11, 2025

Crédits autofinancés des actions au sujet du Plan d’action gouvernemental visant la lutte contre la pauvreté et et l’exclusion sociale 2024-2029

pdf 242 Kb DA-Credits-plan-action-pauvrete-exclusion-CF-20240830-1.pdf

être déposé au greffe de la Cour du Québec, dans les 30 jours qui suivent la date de réception de la décision de la Commission par les parties. c) Procédure…

Update : September 19, 2024

Crédits autofinancés des actions au sujet du Plan d’action gouvernemental visant la lutte contre la pauvreté et et l’exclusion sociale 2024-2029

pdf 242 Kb DA-Credits-plan-action-pauvrete-exclusion-CF-20240830-1.pdf

être déposé au greffe de la Cour du Québec, dans les 30 jours qui suivent la date de réception de la décision de la Commission par les parties. c) Procédure…

Update : September 19, 2024

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Plan d'action régional 2025-2029 – Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires – Bas-Saint-Laurent

À parts égales, à part entière - L’égalité dans les services de santé

À parts égales, à part entière - L’égalité dans les services de santé

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Crédits autofinancés des actions au sujet du Plan d’action gouvernemental visant la lutte contre la pauvreté et et l’exclusion sociale 2024-2029

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