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instants évocateurs (un geste, un échange, une relation avec quelque chose ou quelqu’un, une habileté, un effort, une réconciliation, une réalisation,…

renseignement est nécessaire aux fins d’une poursuite pour infraction à une loi applicable au Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être…

municipal général de 2021 et pour celui de 2025; 2. Lettre refusant une demande d’autorisation prévue au point 1; 3. Documents de demande transmis par les…

municipal général de 2021 et pour celui de 2025; 2. Lettre refusant une demande d’autorisation prévue au point 1; 3. Documents de demande transmis par les…

dépenses supplémentaires ou une information finale Pour la période du 2025-01-01 au 2025-01-31 I indique une publication initiale, M indique une…

CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D’EXÉCUTION –…

‘’ est une stratégie qui mobilise les équipes de professionnels de santé et autres agents dans les familles pour mettre en application les activités…

U DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/23-667 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande d’accès, visant à…

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