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u calcul de l'indice de force de l’école (IFEZ), l'indice de dispersion de l’école (IDEZ) et communication…

indépendamment de son âge ou de son degré de parenté avec le résidant du Québec, lorsque ce résidant du Québec n'a pas d’époux ou de conjoint de fait,…

indépendamment de son âge ou de son degré de parenté avec le résidant du Québec, lorsque ce résidant du Québec n'a pas d’époux ou de conjoint de fait,…

soit égal à la totalité de la valeur de l’unité d’évaluation. Valeur non imposable de l’immeuble Montant de la portion de la valeur de l’unité d’évaluation…

soins de santé directs. 16. Cela représentait en 2012 (selon l’ESUTC [Enquête de surveillance de l'usage du tabac au Canada] de Santé Canada) des…

importe qu’il s’agisse de villes ou de villages. Il correspond donc à une concentration de constructions aménagées de façon continue avec ou sans égard aux…

es salons de jeux de Loto‐Québec à la suite de la révélation de potentielles lacunes à l’égard : – de la prévention des activités de blanchiment d’argent; – …

salariale annuelle est de plus de 2 millions de dollars. • L’actif total de la SDIL et de ses filiales s’élève à plus de 12 millions de dollars; ses revenus…

salariale annuelle est de plus de 2 millions de dollars. • L’actif total de la SDIL et de ses filiales s’élève à plus de 12 millions de dollars; ses revenus…

accords de libre- échange limitant la relocalisation de l’économie. 5. Développement de l’industrie de la deuxième et de la troisième transformation. 6.…