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Plan de mise en œuvre 2023-2027 de la Politique nationale de l’architecture et de l’aménagement du territoire

pdf 3.98 Mb BRO_pmo_pnaat.pdf

té et esthétisme. MOT DE LA MINISTRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DU MINISTRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS 4 PLAN DE MISE EN ŒUVRE 2023-2027 DE LA…
Update : November 3, 2023
Plan de mise en œuvre 2023-2027 de la Politique nationale de l’architecture et de l’aménagement du territoire

pdf 3.98 Mb BRO_pmo_pnaat.pdf

té et esthétisme. MOT DE LA MINISTRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DU MINISTRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS 4 PLAN DE MISE EN ŒUVRE 2023-2027 DE LA…
Update : November 3, 2023
Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement. Rapport annuel 2021-2022

pdf 3.22 Mb loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf

directrice de la protection et de la promotion des droits de la jeunesse, Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse Rapport annuel…
Update : October 26, 2022
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2023-2024

pdf 1.64 Mb regles-budgetaires-universites-2023-2024-fevrier-2024.pdf

provenant de la hausse des droits de scolarité. À compter de 2015-2016, la majoration de l’enveloppe a été portée à 30 % des revenus supplémentaires…
Update : February 13, 2024
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2023-2024

pdf 1.64 Mb regles-budgetaires-universites-2023-2024-fevrier-2024.pdf

provenant de la hausse des droits de scolarité. À compter de 2015-2016, la majoration de l’enveloppe a été portée à 30 % des revenus supplémentaires…
Update : February 13, 2024
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2023-2024

pdf 3.32 Mb regles-budgetaires-universites-2023-2024-mars-2024.pdf

provenant de la hausse des droits de scolarité. À compter de 2015-2016, la majoration de l’enveloppe a été portée à 30 % des revenus supplémentaires…
Update : March 27, 2024
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2023-2024

pdf 3.32 Mb regles-budgetaires-universites-2023-2024-mars-2024.pdf

provenant de la hausse des droits de scolarité. À compter de 2015-2016, la majoration de l’enveloppe a été portée à 30 % des revenus supplémentaires…
Update : March 27, 2024
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2023-2024

pdf 2.51 Mb regles-budgetaires-universites-2023-2024-mai-2023.pdf

provenant de la hausse des droits de scolarité. À compter de 2015-2016, la majoration de l’enveloppe a été portée à 30 % des revenus supplémentaires…
Update : May 12, 2023
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2023-2024

pdf 2.51 Mb regles-budgetaires-universites-2023-2024-mai-2023.pdf

provenant de la hausse des droits de scolarité. À compter de 2015-2016, la majoration de l’enveloppe a été portée à 30 % des revenus supplémentaires…
Update : May 12, 2023
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 (Octobre 2020)

pdf 1.85 Mb Regime-budgetaire-2020-2021-universites-octobre-2020.pdf

période de deux ans, un second versement est effectué à la suite de la réception et de l’analyse de la reddition de comptes attendue au terme de la première…
Update : November 29, 2021