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Détails sur les rencontres de la ministre avec le Bureau de Lutte contre l'homophobie et la transphobie d'octobre 2022 à décembre 2023
pdf 4.43 Mb Details-rencontres-ministre-BLCHT-CF20231127-1.pdf
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Détails sur les rencontres de la ministre avec le Bureau de Lutte contre l'homophobie et la transphobie d'octobre 2022 à décembre 2023
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Guide de gestion des surplus - CPE
pdf 488 Kb guide-gestion-surplus-CPE.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires
pdf 1.52 Mb air-compensation-atteinte-milieux-humides-hydriques-autres-dispositions-07-2021.pdf
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Rapport d'évaluation du programme de la culture à l'école
pdf 1.04 Mb Programme-culture-ecole-rapport-evaluation.pdf
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Plan de mise en œuvre 2022 2027 du Plan pour une économie verte 2030
pdf 5.30 Mb plan-mise-oeuvre-2022-2027.pdf
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Plan de mise en œuvre 2022 2027 du Plan pour une économie verte 2030
pdf 5.30 Mb plan-mise-oeuvre-2022-2027.pdf
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