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Note de service - Planification des activités publiques

pdf 14.80 Mb 202402-30_REP.pdf

les meilleurs. La responsable de l’accès à l’information, Original signé par Matilde Théroux-Lemay p. j. : 4 Voici comment localiser un point sur la carte…

Update : February 28, 2024

Rapport d'étape du Groupe de travail indépendant sur la réforme de la structure tarifaire de l’aide juridique - L’émission des mandats et les considérations spéciales - Juillet 2021

pdf 789 Kb RA_CSJ_2021_MJQ.pdf

trouve le requérant. R4 ASSURER l’équité régionale dans le déploiement des mesures proposées. R5 METTRE EN PLACE une plateforme numérique unique de gestion…

Update : January 23, 2024

2025-138 – Documents relatifs à toute communication produite entre le MAMH et la municipalité de Kingsbury en lien avec le PRABAM

pdf 566 Kb DAI_2025-138_communications_kingsbury_prabam.pdf

Québec (Québec) G1R 4J3 Téléphone : 418 691-2050 Télécopieur : 418 643-1795 Courriel : ministre@mamh.gouv.qc.ca www.mamh.gouv.qc.ca Montréal 800, rue du…

Update : February 3, 2026

Documents portant sur la mise en œuvre de l’appel à l’action no. 27 du rapport de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

pdf 87 Kb 2021-11229.pdf

du Québec. … 2 2 En effet, l’article 9 du code de déontologie des policiers du Québec (RLRQ, c. P-13.1, r.1) auquel sont assujettis les policiers travaillant…

Update : January 6, 2023

Documents portant sur la mise en œuvre de l’appel à l’action no. 27 du rapport de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

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du Québec. … 2 2 En effet, l’article 9 du code de déontologie des policiers du Québec (RLRQ, c. P-13.1, r.1) auquel sont assujettis les policiers travaillant…

Update : January 6, 2023

Côte-Nord – Adaptation aux changements climatiques : défis et perspectives pour la région

pdf 1.51 Mb FIC_OuranosCoteNord.pdf

e/Rapport-Feux-Fore%CC%82t_2017.pdf Boulanger, Y., Gauthier, S., Duchesne, I., Lavallée, R., Lussier, J.M. et J. Régnière. Les Brèves du Service canadien des…

Update : September 23, 2020

Côte-Nord – Adaptation aux changements climatiques : défis et perspectives pour la région

pdf 1.51 Mb FIC_OuranosCoteNord.pdf

e/Rapport-Feux-Fore%CC%82t_2017.pdf Boulanger, Y., Gauthier, S., Duchesne, I., Lavallée, R., Lussier, J.M. et J. Régnière. Les Brèves du Service canadien des…

Update : September 23, 2020

Contrats de gré à gré avec le Service d’aide en prévention de la criminalité et le Centre de ressources pour personnes judiciarisées- BSM-2023-003322

pdf 27 Mb DAI_no_BSM-2023-003322.pdf

Morin, avocate Responsable de l'accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p. j. 2 AVIS DE RECOURS RÉVISION DEVANT LA…

Update : March 18, 2024

Contrats de gré à gré avec le Service d’aide en prévention de la criminalité et le Centre de ressources pour personnes judiciarisées- BSM-2023-003322

pdf 27 Mb DAI_no_BSM-2023-003322.pdf

Morin, avocate Responsable de l'accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p. j. 2 AVIS DE RECOURS RÉVISION DEVANT LA…

Update : March 18, 2024

Demande d'accès à l'information 202205-37

pdf 13.48 Mb 202205-37_REP.pdf

li e u d e c a p tu re S ta ti o n E s p è c e p a r s ta ti o n (u n e s e u le p a r lig n e ) N o m b re D a te c a p tu re (a n -m o is -j o u r) L a ti…

Update : July 18, 2024

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Côte-Nord – Adaptation aux changements climatiques : défis et perspectives pour la région

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Contrats de gré à gré avec le Service d’aide en prévention de la criminalité et le Centre de ressources pour personnes judiciarisées- BSM-2023-003322

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