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Rapport annuel de gestion 2022-2023

pdf 1.44 Mb RA_gestion_MSP_2022-2023.pdf

matière de législation et de réglementation, ses services peuvent prendre la forme de conseils et de rédaction de projets de loi, de règlement, de programmes…

Update : December 7, 2023

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Update : December 7, 2023

Note technique – Passage des véhicules lourds dans le tunnel - Avant-projet tunnel Québec-Lévis (2022-09-07)

pdf 5.94 Mb Note-technique-Passage-vehicules-lourds-2022-09-07.pdf

un débit important de VLo, et de longues descentes, dans lequel le risque de rupture de frein de VLo existe de façon prégnante. De tels aménagements sont…

Update : October 3, 2024

Note technique – Passage des véhicules lourds dans le tunnel - Avant-projet tunnel Québec-Lévis (2022-09-07)

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un débit important de VLo, et de longues descentes, dans lequel le risque de rupture de frein de VLo existe de façon prégnante. De tels aménagements sont…

Update : October 3, 2024

Tarification ou redevance relative à la collecte, au transport et au traitement des matières résiduelles – Pouvoir de tarification ou pouvoir général de redevance réglementaire

pdf 232 Kb FIC_matieres_residuelles.pdf

La Ville de Beaconsfield a instauré, en 2017, une collecte intelligente avec des bacs munis de puces, permettant une tarification annuelle selon la taille du…

Update : March 10, 2026

Coop Carbone

pdf 8.94 Mb coop-carbone-pecc.pdf

situé dans la ville de Warwick, permettra de produire plus de 2,3 millions m3 de biométhane par année, pendant plus de 20 ans, ce qui représente des…

Update : November 24, 2020

Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Février 2020

pdf 1.35 Mb RA-engagement-fevrier-2020.pdf

Hors Québec 5 Ministère de l'Économie et de l'Innovation I Contrat de gré à gré Services de nature technique 2019-12-19 1328267 Location d'une…

Update : March 23, 2021

Plan de protection du territoire face aux inondations – Des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie

pdf 1.82 Mb PLA_inondations.pdf

aine de Québec • MRC d’Argenteuil, de Vaudreuil-Soulanges et de Deux-Montagnes • MRC de Beauce-Sartigan, de La Nouvelle-Beauce et Robert-Cliche • MRC de…

Update : April 22, 2024

P17_FDEP_QC_JAN-MAR_2024_OK AG_SG (002).xlsx

pdf 246 Kb P17_FDEP_QC_JAN-MAR_2024.pdf

février 2024 Saguenay Annonce en lien avec la Société de la Vallée de l’aluminium et allocution au Rendez-vous de la Transition verte de la Chambre de…

Update : June 20, 2024

P17_FDEP_QC_JAN-MAR_2024_OK AG_SG (002).xlsx

pdf 246 Kb P17_FDEP_QC_JAN-MAR_2024.pdf

février 2024 Saguenay Annonce en lien avec la Société de la Vallée de l’aluminium et allocution au Rendez-vous de la Transition verte de la Chambre de…

Update : June 20, 2024

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Note technique – Passage des véhicules lourds dans le tunnel - Avant-projet tunnel Québec-Lévis (2022-09-07)

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Tarification ou redevance relative à la collecte, au transport et au traitement des matières résiduelles – Pouvoir de tarification ou pouvoir général de redevance réglementaire

Coop Carbone

Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Février 2020

Plan de protection du territoire face aux inondations – Des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie

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