Search results
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Fiche synthèse : Participation à la prise de décision
pdf 623 Kb AS-facteurs-Influence_participationPriseDecision.pdf
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Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Juin 2022
pdf 2.04 Mb RA-engagements-fde-juin-2022.pdf
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Copie de l’Accord bilatéral en matière d'alimentation en milieu scolaire conclu entre le Québec et le Canada en mars 2025.
pdf 357 Kb 25-212_Diffusion.pdf
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Politique portant sur la reconnaissance d’associations nationales de services de garde éducatifs à l’enfance et du fonctionnement des forums d’échanges des partenaires
pdf 445 Kb politique-reconnaissance-association.pdf
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2024-067 – Correspondances du ministère avec la Municipalité du Canton de Dundee
pdf 4.09 Mb DAI_2024-067_correspondances_canton_dundee.pdf
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2024-067 – Correspondances du ministère avec la Municipalité du Canton de Dundee
pdf 4.09 Mb DAI_2024-067_correspondances_canton_dundee.pdf
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2023-191 – Les avis sectoriels des divers ministères produits dans le cadre de l'analyse de conformité aux orientations gouvernementales du projet de règlement 2023-132 de la Ville de Trois-Rivières, en lien avec l'avis envoyé à la Ville le 31 jan
pdf 4.04 Mb DAI_2023-191_avis_sectoriels_ministeres.pdf
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2023-191 – Les avis sectoriels des divers ministères produits dans le cadre de l'analyse de conformité aux orientations gouvernementales du projet de règlement 2023-132 de la Ville de Trois-Rivières, en lien avec l'avis envoyé à la Ville le 31 jan
pdf 4.04 Mb DAI_2023-191_avis_sectoriels_ministeres.pdf
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Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus
pdf 0.90 Mb MRNF_Engagements_2026-01.pdf
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24-80_Diffusion.pdf
pdf 564 Kb 24-80_Diffusion.pdf
