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Sommet économique régional – Groupe de travail – Transports

pdf 3.42 Mb rapport_groupe_travail_transports.pdf

.............. 8 1. Le plan régional intermodal ........................................................... 10 1.1 Le réseau stratégique des chemins…

Update : July 30, 2024

Avis_B._Chartrand.pdf

pdf 227 Kb Avis_B._Chartrand.pdf

dossier de la partie intimée : CHAB180571A9 Québec, le 7 avril 2026 575, rue Jacques-Parizeau, Édifice Lomer-Gouin, Québec (Québec) G1R 5R4 Téléphone : (418)…

Update : April 10, 2026

Avis_Succession_G._Hamel.pdf

pdf 227 Kb Avis_Succession_G._Hamel.pdf

dossier de la partie intimée : HAMG140358A7 Québec, le 30 mars 2026 575, rue Jacques-Parizeau, Édifice Lomer-Gouin, Québec (Québec) G1R 5R4 Téléphone : (418)…

Update : April 15, 2026

Toute lettre, courriel, directive, circulaire ministérielle, correspondance ou autre communication de la part d’un sous-ministre, d’un sous-ministre associé, du ou de la ministre ou encore de son cabinet concernant le respect des enveloppes budgéta

pdf 10.90 Mb 24-680_Diffusion.pdf

Heures trav (1) Heures supp (2) Heures rém (3) = (1) + (2) Heures trav (1) Heures supp (2) Heures rém (3) = (1) + (2) Heures trav (1) Heures supp (2) Heures…

Update : March 11, 2025

Regime-budgetaire2021-fev2021-Colleges-prives.pdf

pdf 857 Kb Regime-budgetaire2021-fev2021-Colleges-prives.pdf

LCE36 LCL1B JNC19 LCAD1 LCACW LCA9J LCE3J LCL1C JNC1F LCADX LCACX LCAA4 LCE3L LCL1D JNC1K LCAEU LCAD6 LCAAN LCE3M LCL1E JNC1N LCAF3 LCAD7 LCAAS LCE4C LCL1J…

Update : November 22, 2021

Regime-budgetaire2021-fev2021-Colleges-prives.pdf

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LCE36 LCL1B JNC19 LCAD1 LCACW LCA9J LCE3J LCL1C JNC1F LCADX LCACX LCAA4 LCE3L LCL1D JNC1K LCAEU LCAD6 LCAAN LCE3M LCL1E JNC1N LCAF3 LCAD7 LCAAS LCE4C LCL1J…

Update : November 22, 2021

Diverses informations sur le nombre de candidats et les résultats (moyenne et taux de réussite) pour chacune des épreuves ministérielles au primaire de 2021 pour l’ensemble du réseau (public, privé et enseignement à la maison

pdf 336 Kb 22-259_Diffusion.pdf

s/A-2.1?code=se:57&pointInTime=20190121#20190121 6° (paragraphe abrogé); 7° (paragraphe abrogé); 8° à une personne ou à un organisme, conformément aux…

Update : February 13, 2023

Diverses informations sur le nombre de candidats et les résultats (moyenne et taux de réussite) pour chacune des épreuves ministérielles au primaire de 2021 pour l’ensemble du réseau (public, privé et enseignement à la maison

pdf 336 Kb 22-259_Diffusion.pdf

s/A-2.1?code=se:57&pointInTime=20190121#20190121 6° (paragraphe abrogé); 7° (paragraphe abrogé); 8° à une personne ou à un organisme, conformément aux…

Update : February 13, 2023

Documents du ministère de l'Éducation concernant les effectifs d'enseignants au cours de la prochaine décennie.

pdf 224 Kb 23-208_Diffusion.pdf

renseignements personnels (RLRQ, chapitre A -2.1 ci-après « la Loi »). Vous trouverez en annexe, les articles de la Loi mentionnés précédemment. … 2…

Update : September 12, 2023

2024-013 – Entente en aménagement du territoire visant le maintien et la mise en valeur de la biodiversité dans la région de Lanaudière 2023-2027 (Décret 346-2024)

pdf 3.13 Mb DAI_2024-013_amenagement_territoire_lanaudiere.pdf

Québec (Québec) G1R 5S9 Tél. : 418 528-7741 Sans frais 1 888 528-7741 Télécopieur : 418 529-3102 Montréal Bureau 900 2045, rue Stanley Montréal (Québec) H3A…

Update : May 9, 2024

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Documents du ministère de l'Éducation concernant les effectifs d'enseignants au cours de la prochaine décennie.

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