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Aide-mémoire pour les organismes portant assistance aux sinistrés

pdf 198 Kb aide_memoire_organismes_2024-09.pdf

carburant ; ¨ Une copie de la facture, accompagnée d’une justification, pour chaque réparation ou entretien de la machinerie, si nécessaire à la suite d’une…

Update : September 16, 2024

SIFU 2022-2023 - Université du Québec à Montréal

pdf 808 Kb SIFU-22-23-UQAM.pdf

bâtiments) Fonds de fonctionnement Exercice 2022-2023 en $ Direction Sécurité Entretien ménager et gestion des produits dangereux Entretien courant et…

Update : February 22, 2024

SIFU 2022-2023 - Université du Québec à Montréal

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bâtiments) Fonds de fonctionnement Exercice 2022-2023 en $ Direction Sécurité Entretien ménager et gestion des produits dangereux Entretien courant et…

Update : February 22, 2024

SIFU 2024-2025 - TELUQ

pdf 0.99 Mb SIFU-24-25-TELUQ.pdf

bâtiments) Fonds de fonctionnement Exercice 2024-2025 en $ Direction Sécurité Entretien ménager et gestion des produits dangereux Entretien courant et…

Update : January 21, 2026

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Mars 2023

pdf 1.59 Mb RA-engagement-MEIE-mars-2023.pdf

BIOPTERRE - CENTRE DE DÉVELOPPEMENT DES BIOPRODUITS La Pocatière Côte-du-Sud 68 PADS64323 Programme d'appui au développement des secteurs stratégiques et des…

Update : November 13, 2023

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Mars 2023

pdf 1.59 Mb RA-engagement-MEIE-mars-2023.pdf

BIOPTERRE - CENTRE DE DÉVELOPPEMENT DES BIOPRODUITS La Pocatière Côte-du-Sud 68 PADS64323 Programme d'appui au développement des secteurs stratégiques et des…

Update : November 13, 2023

Volet 5 – Commerces de proximité du Fonds régions et ruralité – 1er appel de projets 2024-2025 – Projets sélectionnés

pdf 223 Kb TAB_premier_appel_projets.pdf

élargir l’offre alimentaire durable. Racine 74 640 $ Estrie VIVACO groupe coopératif Consolidation d’un centre de rénovation BMR, d’une station-service et…

Update : March 25, 2026

Rapport annuel de gestion 2024-2025 du ministère des Finances

pdf 4.43 Mb MINFR_RAG2024-2025.pdf

souhaitant obtenir ou maintenir le statut de centre financier international. Les sommes recueillies par le ministère des Finances sont déposées dans le Fonds…

Update : October 9, 2025

Analyse d’impact règlementaire des projets de règlement concernant la modernisation des systèmes de consigne et de collecte sélective

pdf 1.38 Mb air-modernisation-systeme-consigne-collecte-selective-01-2022.pdf

services de collecte devraient être optimisés et l’OGD pourrait se concerter avec les centres de tri, les centres de transferts et les conditionneurs afin de…

Update : August 20, 2025

Instructions et gabarit du rapport annuel de gestion 2019-2020 pour les ministères et organismes de l’Administration gouvernementale

pdf 1.08 Mb RAG-23-24_V4_-_Test1.pdf

souhaitant obtenir ou maintenir le statut de centre financier international. Les sommes recueillies par le ministère des Finances sont déposées dans le Fonds…

Update : September 24, 2024

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Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Mars 2023

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Mars 2023

Volet 5 – Commerces de proximité du Fonds régions et ruralité – 1er appel de projets 2024-2025 – Projets sélectionnés

Rapport annuel de gestion 2024-2025 du ministère des Finances

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