Search results

Les échanges (lettres, courriels) entre la ministre Pascale Déry et l’Université McGill au sujet du « camp propalestinien » ou des activités « propalestiniennes », des associations étudiantes, au sujet d’Israël et de la Palestine, au sujet d

pdf 405 Kb 25-299_Diffusion.pdf

.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:19&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:20…

Update : October 21, 2025

Rapport ayant porté sur la gouvernance (ou la gestion) des centres collégiaux de transfert de technologie (CCTT) daté de 2021, par la consultante Hélène P. Tremblay.

pdf 7.62 Mb 24-273_Diffusion.pdf

legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:32&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:38&…

Update : October 16, 2024

Rapport ayant porté sur la gouvernance (ou la gestion) des centres collégiaux de transfert de technologie (CCTT) daté de 2021, par la consultante Hélène P. Tremblay.

pdf 7.62 Mb 24-273_Diffusion.pdf

legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:32&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:38&…

Update : October 16, 2024

22-574 Décision et Partie 1.pdf

pdf 22 Mb 22-574_Partie_2.pdf

l’entrepreneuriat et aux changements climatiques 38 000,00 0,00 38 000,00 0,00 -38 000,00 15111 L'esprit d’entreprendre 38 000,00 0,00 38 000,00 0,00 -3…

Update : October 27, 2023

22-574 Décision et Partie 1.pdf

pdf 22 Mb 22-574_Partie_2.pdf

l’entrepreneuriat et aux changements climatiques 38 000,00 0,00 38 000,00 0,00 -38 000,00 15111 L'esprit d’entreprendre 38 000,00 0,00 38 000,00 0,00 -3…

Update : October 27, 2023

Guide de l'entretien de systèmes de ventilation en milieu scolaire

pdf 1.82 Mb Guide-entretien-systemes-ventilation.pdf

ca/dirLoisReglementsCodes/dirCodeConstruction/chapitreBatiment/formationCode/partie6/6_2.asp http://www.rbq.gouv.qc.ca/dirLoisReglementsCodes/dirCodeConstruc…

Update : February 3, 2026

Rapport annuel 2024‑2025 - Secrétariat à la sélection des candidats à la fonction de juge

pdf 0.92 Mb RA_select_juges_2024-2025_MJQ.pdf

tenues en application de l’article 530 du Code criminel Le tableau ci-dessous présente le nombre d’audiences tenues en application de l’article 530 du Code…

Update : September 16, 2025

Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Sommaire du rôle d'évaluation – Version 2.5

xlsx 29 Kb repertoire_sommaire_du_role_2.4.xlsx

2011-08-14 6 SR0105A Code indiquant que les superficies inscrites au sommaire sont en mètres carrés O Caractère 1 U 1 7 SR0106A Code de l’arrondissement N…

Update : July 14, 2025

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

pdf 2.34 Mb Regles-budgetaires-universites-Quebec-mai-2022.pdf

- - 3,00 - 3,00 3,00 - 38 251 38 251 Université du Québec à Montréal 9,38 0,10 9,48 19,48 0,20 19,68 29,16 137 345 250 926 388 271 Université du Québec en…

Update : May 18, 2022

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

pdf 2.34 Mb Regles-budgetaires-universites-Quebec-mai-2022.pdf

- - 3,00 - 3,00 3,00 - 38 251 38 251 Université du Québec à Montréal 9,38 0,10 9,48 19,48 0,20 19,68 29,16 137 345 250 926 388 271 Université du Québec en…

Update : May 18, 2022

Search results

Filters

Les échanges (lettres, courriels) entre la ministre Pascale Déry et l’Université McGill au sujet du « camp propalestinien » ou des activités « propalestiniennes », des associations étudiantes, au sujet d’Israël et de la Palestine, au sujet d

Rapport ayant porté sur la gouvernance (ou la gestion) des centres collégiaux de transfert de technologie (CCTT) daté de 2021, par la consultante Hélène P. Tremblay.

Rapport ayant porté sur la gouvernance (ou la gestion) des centres collégiaux de transfert de technologie (CCTT) daté de 2021, par la consultante Hélène P. Tremblay.

22-574 Décision et Partie 1.pdf

22-574 Décision et Partie 1.pdf

Guide de l'entretien de systèmes de ventilation en milieu scolaire

Rapport annuel 2024‑2025 - Secrétariat à la sélection des candidats à la fonction de juge

Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Sommaire du rôle d'évaluation – Version 2.5

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca