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Codification administrative - Directive du secrétaire général et greffier du conseil exécutif concernant les modalités d'organisation et les règles générales de fnctionnement du Conseil exécutif

pdf 588 Kb Codification_administrative-Directive.pdf

communication Un dossier doit être accompagné d’un PCA dans les cas suivants : o une communication publique est envisagée (conférence de presse, communiqué…

Update : December 19, 2025

Bulletin de veille du ministère de la Famille - Avril 2025

pdf 247 Kb veille-avril-2025.pdf

peut retarder d’importantes transitions de vie. En 2024, environ un Canadien sur trois faisait état d’un niveau de satisfaction élevé; un résultat en baisse…

Update : October 10, 2025

Document de référence pour l’application du règlement sur les procédures d’alerte et de mobilisation et les moyens de secours minimaux pour protéger la sécurité des personnes et des biens en cas de sinistre

pdf 789 Kb reference_application_reglement.pdf

installer l’un ou l’autre des trois types de centres. Pour se préparer à toute éventualité, au moins un endroit principal et un endroit substitut devraient…

Update : March 23, 2020

Document de référence pour l’application du règlement sur les procédures d’alerte et de mobilisation et les moyens de secours minimaux pour protéger la sécurité des personnes et des biens en cas de sinistre

pdf 794 Kb doc_reference_application_reglement.pdf

installer l’un ou l’autre des trois types de centres. Pour se préparer à toute éventualité, au moins un endroit principal et un endroit substitut devraient…

Update : January 20, 2020

Document de référence pour l’application du règlement sur les procédures d’alerte et de mobilisation et les moyens de secours minimaux pour protéger la sécurité des personnes et des biens en cas de sinistre

pdf 789 Kb reference_application_reglement.pdf

installer l’un ou l’autre des trois types de centres. Pour se préparer à toute éventualité, au moins un endroit principal et un endroit substitut devraient…

Update : March 23, 2020

Document de référence pour l’application du règlement sur les procédures d’alerte et de mobilisation et les moyens de secours minimaux pour protéger la sécurité des personnes et des biens en cas de sinistre

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installer l’un ou l’autre des trois types de centres. Pour se préparer à toute éventualité, au moins un endroit principal et un endroit substitut devraient…

Update : January 20, 2020

Plan d’action visant à renforcer la gouvernance des cégeps et les livrables associés – Depuis juin 2015 : Toutes les lettres de la Direction des enquêtes aux cégeps et la liste de toutes les enquêtes de cette direction.

pdf 12.18 Mb 22-252_Diffusion.pdf

administrateurs ayant un lien d’intérêt ● 6 administrateurs de l’interne ayant un lien d’emploi Dans le contexte, la nomination ou le renouvellement d’un…

Update : January 11, 2023

Plan d’action visant à renforcer la gouvernance des cégeps et les livrables associés – Depuis juin 2015 : Toutes les lettres de la Direction des enquêtes aux cégeps et la liste de toutes les enquêtes de cette direction.

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administrateurs ayant un lien d’intérêt ● 6 administrateurs de l’interne ayant un lien d’emploi Dans le contexte, la nomination ou le renouvellement d’un…

Update : January 11, 2023

dominique-cousineau_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

pdf 84 Kb dominique-cousineau_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

présents dans la vie de l’enfant, le médecin ou l’IPSPL jouent un rôle essentiel pour clarifier les besoins et établir un diagnostic différentiel. Un médecin…

Update : September 22, 2025

Demande d'accès à l'information 202207-31

pdf 16.92 Mb 202207-31_REP.pdf

Ensuite, je vais faire les corrections et le soumettre à ma directrice. J’ignore encore là quand elle pourra le valider. Je devrai encore faire des…

Update : July 18, 2024

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Document de référence pour l’application du règlement sur les procédures d’alerte et de mobilisation et les moyens de secours minimaux pour protéger la sécurité des personnes et des biens en cas de sinistre

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Plan d’action visant à renforcer la gouvernance des cégeps et les livrables associés – Depuis juin 2015 : Toutes les lettres de la Direction des enquêtes aux cégeps et la liste de toutes les enquêtes de cette direction.

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