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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 (Octobre 2020)

pdf 1.85 Mb Regime-budgetaire-2020-2021-universites-octobre-2020.pdf

période de deux ans, un second versement est effectué à la suite de la réception et de l’analyse de la reddition de comptes attendue au terme de la première…

Update : November 29, 2021

Le nombre et la proportion d’étudiants ayant déclaré faillite avec des prêts étudiants non remboursés pour chacune des dix dernières années; L’endettement moyen des étudiants québécois au cours de chacune des dix dernières années; Le nomb

pdf 6.83 Mb 23-154_Diffusion.pdf

ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de la Science Coordination et rédaction Secteur de l’Aide financière aux études et gouvernance…

Update : August 21, 2023

Le nombre et la proportion d’étudiants ayant déclaré faillite avec des prêts étudiants non remboursés pour chacune des dix dernières années; L’endettement moyen des étudiants québécois au cours de chacune des dix dernières années; Le nomb

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ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de la Science Coordination et rédaction Secteur de l’Aide financière aux études et gouvernance…

Update : August 21, 2023

Rapport annuel de gestion 2018-2019 du ministère de la Famille

pdf 4.02 Mb MFA_rag_2018-2019.pdf

assuré de la protection de son identité et du traitement confidentiel de son dossier de plainte, dès la réception de celui-ci. En plus de constituer un…

Update : October 8, 2019

Document de référence pour l’application du règlement sur les procédures d’alerte et de mobilisation et les moyens de secours minimaux pour protéger la sécurité des personnes et des biens en cas de sinistre

pdf 789 Kb reference_application_reglement.pdf

Ministère de la Sécurité publique RÉDACTION ET COORDINATION Service de l’analyse et des politiques de la Direction de la prévention et de la planification,…

Update : March 23, 2020

Document de référence pour l’application du règlement sur les procédures d’alerte et de mobilisation et les moyens de secours minimaux pour protéger la sécurité des personnes et des biens en cas de sinistre

pdf 789 Kb reference_application_reglement.pdf

Ministère de la Sécurité publique RÉDACTION ET COORDINATION Service de l’analyse et des politiques de la Direction de la prévention et de la planification,…

Update : March 23, 2020

Consultation sur les services de garde éducatifs à l'enfance - Rapport sur la consultation en ligne auprès des citoyennes et des citoyens

pdf 1.48 Mb rapport-consultation-citoyens.pdf

sur la consultation en ligne auprès des citoyennes et des citoyens Ministère de la Famille 7 Portrait des répondantes et des répondants Le nombre de…

Update : February 24, 2023

Consultation sur les services de garde éducatifs à l'enfance - Rapport sur la consultation en ligne auprès des citoyennes et des citoyens

pdf 1.48 Mb rapport-consultation-citoyens.pdf

sur la consultation en ligne auprès des citoyennes et des citoyens Ministère de la Famille 7 Portrait des répondantes et des répondants Le nombre de…

Update : February 24, 2023

Crédits, dépenses et plans annuels de gestion des dépenses de l'Assemblée nationale et des personnes désignées 2022-2023

pdf 833 Kb 4-Credits_depenses_plans_Assnat.pdf

réseau de la santé et des services sociaux et du réseau de l’éducation. L’audit de performance met l’accent sur la qualité et le fonctionnement des systèmes …

Update : September 19, 2024

Crédits, dépenses et plans annuels de gestion des dépenses de l'Assemblée nationale et des personnes désignées 2022-2023

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Le nombre et la proportion d’étudiants ayant déclaré faillite avec des prêts étudiants non remboursés pour chacune des dix dernières années; L’endettement moyen des étudiants québécois au cours de chacune des dix dernières années; Le nomb

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Rapport annuel de gestion 2018-2019 du ministère de la Famille

Document de référence pour l’application du règlement sur les procédures d’alerte et de mobilisation et les moyens de secours minimaux pour protéger la sécurité des personnes et des biens en cas de sinistre

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Consultation sur les services de garde éducatifs à l'enfance - Rapport sur la consultation en ligne auprès des citoyennes et des citoyens

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Crédits, dépenses et plans annuels de gestion des dépenses de l'Assemblée nationale et des personnes désignées 2022-2023

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