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2023-015 – Copie des règlements municipaux transmis au Ministère en vertu de l’article 500.7 de la Loi sur les cités et villes

pdf 14.81 Mb DAI_2023-015_article_500_7.pdf

centre local de services communautaires, d’un centre d’hébergement et de soins de longue durée ou d’un centre de réadaptation au sens de cette loi; 6o un…

Update : July 12, 2023

Guide d'élaboration d'une politique culturelle municipale : Pour une démarche et une mise en oeuvre réussies

pdf 14.41 Mb Guide-Municipalite-2021.pdf

fil du temps. ÉTAT DE SITUATION DE L'ACTION MUNICIPALE Il sʼagit de recueillir de lʼinformation et de rendre compte de lʼévolution de lʼintervention…

Update : September 1, 2021

Guide d'élaboration d'une politique culturelle municipale : Pour une démarche et une mise en oeuvre réussies

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fil du temps. ÉTAT DE SITUATION DE L'ACTION MUNICIPALE Il sʼagit de recueillir de lʼinformation et de rendre compte de lʼévolution de lʼintervention…

Update : September 1, 2021

Budget de dépenses 2024-2025 - Crédits, dépenses et plans annuels de gestion des dépenses de l’Assemblée nationale et des personnes désignées

pdf 4.47 Mb 4-Credits_Assemblee_nationale.pdf

.. 58 Message de la présidente de l’Assemblée nationale du Québec Budget de dépenses 2024-2025 5 MESSAGE DE LA PRÉSIDENTE DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE DU QUÉBEC…

Update : May 3, 2024

Budget de dépenses 2024-2025 - Crédits, dépenses et plans annuels de gestion des dépenses de l’Assemblée nationale et des personnes désignées

pdf 4.47 Mb 4-Credits_Assemblee_nationale.pdf

.. 58 Message de la présidente de l’Assemblée nationale du Québec Budget de dépenses 2024-2025 5 MESSAGE DE LA PRÉSIDENTE DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE DU QUÉBEC…

Update : May 3, 2024

Rapport d'enquête - Risque de sécurité et d'intégrité des personnes lors de la pratique d'un sport 2023

pdf 5.37 Mb MEQ-rapport-risque-securite-integrite-sport.pdf

politique en matière de protection de l'intégrité incluant un mécanisme indépendant de gestion des plaintes pour les situations d'abus, de…

Update : January 24, 2024

Rapport d'enquête - Risque de sécurité et d'intégrité des personnes lors de la pratique d'un sport 2023

pdf 5.37 Mb MEQ-rapport-risque-securite-integrite-sport.pdf

politique en matière de protection de l'intégrité incluant un mécanisme indépendant de gestion des plaintes pour les situations d'abus, de…

Update : February 20, 2025

Rapport d’observation sur la situation à la Municipalité de Sainte-Mélanie

pdf 165 Kb RAP_sainte_melanie.pdf

général à l’endroit de la Municipalité; - Le comblement du poste à la direction de l’urbanisme ou une réorganisation des responsabilités en la matière; - Le…

Update : January 12, 2026

Bilan de la mise en œuvre de la Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires 2018-2022 – Année 2021-2022

pdf 2.77 Mb BIL_strategie_ovt_2021-2022.pdf

du projet de régionalisation de 5 000 emplois de l’administration publique par le SCT (point statutaire lors de toutes les rencontres); • de l’offre de…

Update : February 1, 2024

Bilan de la mise en œuvre de la Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires 2018-2022 – Année 2021-2022

pdf 2.77 Mb BIL_strategie_ovt_2021-2022.pdf

du projet de régionalisation de 5 000 emplois de l’administration publique par le SCT (point statutaire lors de toutes les rencontres); • de l’offre de…

Update : February 1, 2024

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Guide d'élaboration d'une politique culturelle municipale : Pour une démarche et une mise en oeuvre réussies

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Budget de dépenses 2024-2025 - Crédits, dépenses et plans annuels de gestion des dépenses de l’Assemblée nationale et des personnes désignées

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Rapport d'enquête - Risque de sécurité et d'intégrité des personnes lors de la pratique d'un sport 2023

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Rapport d’observation sur la situation à la Municipalité de Sainte-Mélanie

Bilan de la mise en œuvre de la Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires 2018-2022 – Année 2021-2022

Bilan de la mise en œuvre de la Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires 2018-2022 – Année 2021-2022

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