Search results
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Avril 2021
pdf 1.22 Mb Engagement_financier_2021-04.pdf
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Guide sur la vérification des antécédents judiciaires et des comportements pouvant raisonnablement faire craindre pour la sécurité physique ou psychologique des élèves
pdf 1.43 Mb DTPE_verification-antecedents-judiciaires-cs.pdf
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Effectifs scolaires pour l'ensemble du réseaux (primaire, secondaire, formation professionnelle, collégial) de 2024 à 2025.
pdf 1.67 Mb 25-456_Diffusion.pdf
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Détails sur les rencontres de la ministre avec le Bureau de Lutte contre l'homophobie et la transphobie d'octobre 2022 à décembre 2023
pdf 4.43 Mb Details-rencontres-ministre-BLCHT-CF20231127-1.pdf
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Détails sur les rencontres de la ministre avec le Bureau de Lutte contre l'homophobie et la transphobie d'octobre 2022 à décembre 2023
pdf 4.43 Mb Details-rencontres-ministre-BLCHT-CF20231127-1.pdf
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19493.pdf
pdf 531 Kb 19493.pdf
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19493.pdf
pdf 531 Kb 19493.pdf
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Analyse d’impact réglementaire des règlements modifiant le Règlement sur la possession et la vente d’un animal, le Règlement sur l'enfouissement et l'incinération de matières résiduelles et le Règlement sur les activités de chasse
pdf 608 Kb air-possession-vente-animal-enfouissement-incineration-matieres-residuelles-activites-chasse-2024.pdf
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Note de service - Planification des activités publiques
pdf 4.47 Mb 202305-01_DE.pdf
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Note de service - Planification des activités publiques
pdf 4.47 Mb 202305-01_DE.pdf