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Analyse d’impact réglementaire de la désignation de onze espèces floristiques comme menacées ou vulnérables

pdf 1.05 Mb air-onze-especes-floristiques-menacees-vulnerables-06-2022.pdf

Update : August 20, 2025

Plan d'action régional 2025-2029 – Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires – Montérégie

pdf 526 Kb PLA_monteregie.pdf

et la mise en œuvre de projets accessibles et sécuritaires en transport collectif et en mobilité active Pourcentage de la population utilisant des modes de …

Update : February 10, 2026

CIUSSS Capitale-Nationale

pdf 794 Kb ciusss-capitale-nationale.pdf

de soutenir les initiatives d’autopartage, de covoiturage et de transport alternatif dans le milieu de la santé. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET ADAPTATION…

Update : November 24, 2020

CIUSSS Capitale-Nationale

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de soutenir les initiatives d’autopartage, de covoiturage et de transport alternatif dans le milieu de la santé. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET ADAPTATION…

Update : November 24, 2020

2026-030 - Documents détenus par le Ministère concernant le coût, le financement, l’entretien, la planification et la gestion des infrastructures municipales du Québec

pdf 17.90 Mb DAI_2026-030_cout_gestion_infrastructure.pdf

1.2 Amener les municipalités à produire des plans de gestion des actifs L’OIQ souligne que les Plans de gestion des actifs (PGA) constituent d’excellents…

Update : June 19, 2026

Faits saillants - L'activité physique, le sport et les jeunes

pdf 3.00 Mb CSKQ-Depliant_Faits_saillantsJeunes.pdf

Culture Valeurs Croyances Us et coutumes Mode de vie physiquement actif Environnement physique Environnement socio-culturel Prise de décision Degré…

Update : May 19, 2022

Faits saillants - L'activité physique, le sport et les jeunes

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Culture Valeurs Croyances Us et coutumes Mode de vie physiquement actif Environnement physique Environnement socio-culturel Prise de décision Degré…

Update : May 19, 2022

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d’accompagnement – Aménagement des secteurs industriels et commerciaux

pdf 440 Kb FIC_orientation_6_secteurs_industriels_commerciaux.pdf

à des fins résidentielles Portrait et diagnostic en matière de transport Planification intégrée de l’urbanisation et des transports Consolidation du tissu…

Update : April 8, 2026

ARTM.pdf

pdf 884 Kb ARTM.pdf

..................................... 10 3.2 Le maintien de nos actifs de transport en commun ........................................................... 11…

Update : February 17, 2026

Ensemble des contrats octroyés en sous-traitance, avis d'appels d'offres, sommes en matières de contrats et sous-traitance en services professionnels pour les 5 dernières années.

pdf 1.04 Mb 25-955_Diffusion.pdf

consultation sur la pratique d'activité physique des peu ou pas actifs qui se tiendra en mode virtuel 13 350,00$ 2024-05-20 2024-07-12 350052475…

Update : March 20, 2026

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Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d’accompagnement – Aménagement des secteurs industriels et commerciaux

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