Search results

Portrait-Immigration_Nord-du-Quebec.pdf

pdf 1.23 Mb Portrait-Immigration_Nord-du-Quebec.pdf

conjoint de fait ou son partenaire conjugal, son enfant à charge, son enfant à adopter, son ascendant (père, mère, grand-père, grand-mère) ou un enfant âgé…

Update : February 26, 2025

portrait-Immigration_Laval.pdf

pdf 1.23 Mb portrait-Immigration_Laval.pdf

conjoint de fait ou son partenaire conjugal, son enfant à charge, son enfant à adopter, son ascendant (père, mère, grand-père, grand-mère) ou un enfant âgé…

Update : February 26, 2025

Évaluation de la mesure 15028 – Activités parascolaires au secondaire

pdf 867 Kb Mesure-15028-activites-parascolaires-secondaire-rapport-evaluation.pdf

l’Éducation 1.5.2 Reddition de comptes La reddition de comptes pour la mesure 15028 s’effectue en fin d’année scolaire. Depuis l’année scolaire 2022-2023,…

Update : August 20, 2025

RFA 2023-2024 - Dawson

pdf 451 Kb RFA2324_DAW.pdf

Page 14 01 02 03 04 2024 2023 2024 2023 01 Comptes à payer et frais courus 3 377 951 2 879 217 01 02 Comptes à payer et frais courus sur les immobilisations…

Update : February 24, 2025

Pouvoirs d’un conseil d’établissement, ses rôles et collaborateurs

pdf 210 Kb pouvoirs_conseil_etablissement_roles_collaborateurs.pdf

l’approbation du centre de services scolaire Reçoit de la direction une reddition de compte La direction prépare et soumet le budget, en assure…

Update : September 25, 2020

Pouvoirs d’un conseil d’établissement, ses rôles et collaborateurs

pdf 210 Kb pouvoirs_conseil_etablissement_roles_collaborateurs.pdf

l’approbation du centre de services scolaire Reçoit de la direction une reddition de compte La direction prépare et soumet le budget, en assure…

Update : September 25, 2020

Rapport financier 2019 – Sommation des données pour les municipalités locales de l'ensemble du Québec

pdf 0.93 Mb B1_Munloc_RF2019_Sommation.pdf

foncières, pris en compte dans les revenus de taxes 2 27 406 232 1 035 897 948 784 ÉVALUATION DES IMMEUBLES IMPOSABLES Évaluation des immeubles imposables au…

Update : March 3, 2021

Rapport financier 2019 – Sommation des données pour les municipalités locales de l'ensemble du Québec

pdf 0.93 Mb B1_Munloc_RF2019_Sommation.pdf

foncières, pris en compte dans les revenus de taxes 2 27 406 232 1 035 897 948 784 ÉVALUATION DES IMMEUBLES IMPOSABLES Évaluation des immeubles imposables au…

Update : March 3, 2021

RFA 2022-2023 - Saint-Hyacinthe

pdf 1.16 Mb RFA2223_HYA.pdf

03 04 2023 2022 2023 2022 01 Comptes à payer et frais courus 3 839 158 2 793 886 01 02 Comptes à payer et frais courus sur les immobilisations 193 563 639…

Update : April 2, 2024

RFA 2022-2023 - Saint-Hyacinthe

pdf 1.16 Mb RFA2223_HYA.pdf

03 04 2023 2022 2023 2022 01 Comptes à payer et frais courus 3 839 158 2 793 886 01 02 Comptes à payer et frais courus sur les immobilisations 193 563 639…

Update : April 2, 2024

Search results

Filters

Portrait-Immigration_Nord-du-Quebec.pdf

portrait-Immigration_Laval.pdf

Évaluation de la mesure 15028 – Activités parascolaires au secondaire

RFA 2023-2024 - Dawson

Pouvoirs d’un conseil d’établissement, ses rôles et collaborateurs

Pouvoirs d’un conseil d’établissement, ses rôles et collaborateurs

Rapport financier 2019 – Sommation des données pour les municipalités locales de l'ensemble du Québec

Rapport financier 2019 – Sommation des données pour les municipalités locales de l'ensemble du Québec

RFA 2022-2023 - Saint-Hyacinthe

RFA 2022-2023 - Saint-Hyacinthe

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca