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Plaintes déposées au Ministère de l’Éducation, par des parents, concernant le refus de leur(s) enfant(s) à l’école l’Harmonie, pavillon Monseigneur-Robert, depuis que l’école sélectionne les élèves par des tests d’admission ou des acti

pdf 272 Kb 22-322_Diffusion.pdf

.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:54&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:55…

Update : January 11, 2023

Plaintes déposées au Ministère de l’Éducation, par des parents, concernant le refus de leur(s) enfant(s) à l’école l’Harmonie, pavillon Monseigneur-Robert, depuis que l’école sélectionne les élèves par des tests d’admission ou des acti

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.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:54&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:55…

Update : January 11, 2023

Demande accès étude construction 20 mai 2022

pdf 285 Kb 22-19_Diffusion.pdf

soulignons que nous avons dû faire une comparaison des codes CNP trouvés sur le Web vs les noms des différents programmes de formation professionnelle. Les c…

Update : September 29, 2022

Avis de transfert de propriété d’une ou de plusieurs armes à feu sans restriction immatriculées au Québec - Entreprise

pdf 53 Kb form_avis_transfert_entreprise.pdf

d’immatriculation des armes à feu du Québec 2535, boulevard Laurier Québec (Québec) G1V 5C6 7. Pays 6. Code postal 5. Province 4. Municipalité 3. Adresse…

Update : December 11, 2023

Nombre d’enfants de 5 à 11 ans et les enfants de 12 à 16 ans inscrits dans une école publique et privée dont l’adresse se situe dans les codes postaux commençant par H3E, H4G et H4H pour les années de 2012 à 2023

pdf 318 Kb 22-599_Diffusion.pdf

(1) se situe dans les codes postaux commençant par H3E, H4G et H4H pour les années scolaires 2011-2012 à 2022-2023 (p) 2015-2016 2016-2017 2017-2018…

Update : April 27, 2023

Nombre d’enfants de 5 à 11 ans et les enfants de 12 à 16 ans inscrits dans une école publique et privée dont l’adresse se situe dans les codes postaux commençant par H3E, H4G et H4H pour les années de 2012 à 2023

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(1) se situe dans les codes postaux commençant par H3E, H4G et H4H pour les années scolaires 2011-2012 à 2022-2023 (p) 2015-2016 2016-2017 2017-2018…

Update : April 27, 2023

Avis de transfert de propriété d’une ou de plusieurs armes à feu sans restriction immatriculées au Québec - Entreprise

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d’immatriculation des armes à feu du Québec 2535, boulevard Laurier Québec (Québec) G1V 5C6 7. Pays 6. Code postal 5. Province 4. Municipalité 3. Adresse…

Update : December 11, 2023

V admin Reg domaine hydrique État

pdf 0.92 Mb rdhe-2025-11-19-domaine-hydrique-etat.pdf

densité de population Nom de la municipalité Code géographique Wentworth 76035 Wentworth-Nord 77060 Westbury 41065 Wickham 49040 Nom de la municipalité Code…

Update : December 3, 2025

Nombre d’inscriptions (étudiants débutant le programme) et le nombre de diplômés, dans divers programmes énumérés, par année, pour les 10 dernières années, selon le genre et selon la région administrative.

pdf 504 Kb 24-764_Diffusion.pdf

(13) 25 29 34 37 35 31 44 58 43 42 Infographie (R5344) Infographie (R5344) Oui Féminin Montérégie (16) 38 49 53 46 44 34 36 54 46 45 Infographie (R5344)…

Update : March 25, 2025

Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Sommaire du rôle d'évaluation – Version 2.4

xlsx 29 Kb repertoire_sommaire_du_role_2.4.xlsx

2011-08-14 6 SR0105A Code indiquant que les superficies inscrites au sommaire sont en mètres carrés O Caractère 1 U 1 7 SR0106A Code de l’arrondissement N…

Update : July 29, 2024

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Plaintes déposées au Ministère de l’Éducation, par des parents, concernant le refus de leur(s) enfant(s) à l’école l’Harmonie, pavillon Monseigneur-Robert, depuis que l’école sélectionne les élèves par des tests d’admission ou des acti

Plaintes déposées au Ministère de l’Éducation, par des parents, concernant le refus de leur(s) enfant(s) à l’école l’Harmonie, pavillon Monseigneur-Robert, depuis que l’école sélectionne les élèves par des tests d’admission ou des acti

Demande accès étude construction 20 mai 2022

Avis de transfert de propriété d’une ou de plusieurs armes à feu sans restriction immatriculées au Québec - Entreprise

Nombre d’enfants de 5 à 11 ans et les enfants de 12 à 16 ans inscrits dans une école publique et privée dont l’adresse se situe dans les codes postaux commençant par H3E, H4G et H4H pour les années de 2012 à 2023

Nombre d’enfants de 5 à 11 ans et les enfants de 12 à 16 ans inscrits dans une école publique et privée dont l’adresse se situe dans les codes postaux commençant par H3E, H4G et H4H pour les années de 2012 à 2023

Avis de transfert de propriété d’une ou de plusieurs armes à feu sans restriction immatriculées au Québec - Entreprise

V admin Reg domaine hydrique État

Nombre d’inscriptions (étudiants débutant le programme) et le nombre de diplômés, dans divers programmes énumérés, par année, pour les 10 dernières années, selon le genre et selon la région administrative.

Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Sommaire du rôle d'évaluation – Version 2.4

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