Search results

dispositions de l’article 12 de la Loi sur la laïcité de l’État, le ministre de l’Éducation doit cependant agir de concert avec le ministre responsable de…

dépense Souper d'affaires Description de la dépense Café de travail Souper de travail Souper de travail Les frais sont diffusés au moment de leur…

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

activités de formation, colloque ou congrès Exercice financier : 2023-2024 Trimestre : Avril à juin Description de l'activité Nom de l'unité…

spécifique de l’Établissement de détention de Montréal (EDM). Dès qu’il est informé de la demande de transfert d’une femme transgenre (homme s’identifiant…

garderie X Aire de stockage, structure de cours de postes de transformation et aire de travail temporaire sur un terrain à vocation industrielle X X Aire de…

1) Numéro: Objet : Le régime de vie de l'Établissement de détention de Roberval En vigueur: Régime de vie Établissement tle détention de Roberval…

tion continue de ses méthodes de travail. • Évaluation juste de ses méthodes de travail. • Analyse juste de ses caractéristiques personnelles. • Jugement…

candidats détenteurs de permis de travail Candidats détenteurs de permis de travail Tous les candidats détenteurs d’un permis de travail présents aux…