Search results

2024-153 – Tout document en lien avec le règlement no. 24-02 – Règlement amendant le Schéma d'aménagement et de développement 2005 de la MRC Thérèse-de-Blainville

pdf 10.96 Mb DAI_2024-153_schema_amenagement.pdf

personnels au sens des articles 53 et 54 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (Loi…

Update : February 17, 2025

Tout document (courriels, communications en général, notes de breffage, rapports, projets, agendas, tableaux et autres) en lien avec des activités reliées aux langues autochtones (Premières Nations et Inuit) ou sur la rédaction d’un projet de lég

pdf 1.47 Mb 23-133_Diffusion.pdf

en vertu de la loi, est chargé de prévenir, détecter ou réprimer le crime ou les infractions aux lois, si le renseignement est nécessaire aux fins d’une…

Update : October 26, 2023

Tout document (courriels, communications en général, notes de breffage, rapports, projets, agendas, tableaux et autres) en lien avec des activités reliées aux langues autochtones (Premières Nations et Inuit) ou sur la rédaction d’un projet de lég

pdf 1.47 Mb 23-133_Diffusion.pdf

en vertu de la loi, est chargé de prévenir, détecter ou réprimer le crime ou les infractions aux lois, si le renseignement est nécessaire aux fins d’une…

Update : October 26, 2023

Obtenir le nom des écoles où se situent les 72 classes qui dépassent les 2000 PPM.

pdf 515 Kb 22-397_Diffusion.pdf

e, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 13 mars 2023 PAR COURRIEL…

Update : March 31, 2023

Obtenir le nom des écoles où se situent les 72 classes qui dépassent les 2000 PPM.

pdf 515 Kb 22-397_Diffusion.pdf

e, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 13 mars 2023 PAR COURRIEL…

Update : March 31, 2023

Memoire-CLIUQ.pdf

pdf 0.98 Mb Memoire-CLIUQ.pdf

Démocratie, participation et solidarité Mémoire présenté par le CLIUQ dans le cadre d’un appel de la ministre de l’Enseignement supérieur quant à la révision…

Update : July 5, 2023

Memoire-CLIUQ.pdf

pdf 0.98 Mb Memoire-CLIUQ.pdf

Démocratie, participation et solidarité Mémoire présenté par le CLIUQ dans le cadre d’un appel de la ministre de l’Enseignement supérieur quant à la révision…

Update : July 5, 2023

Décision et documentation transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 23 Mb F2025034_Diffusion.pdf

sécurité sociale, dans le cadre d’une affection de longue durée hors liste » dans Décision-cadre du 18 juin 2020 et décision n° 2020-258 du 9 décembre 2020.…

Update : July 17, 2025

Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 2

pdf 25 Mb Questions-publication-PAGLCHT-2.pdf

de la Loi visant à moderniser le régime d’avantages et d’obligations dans les Lois du Canada (L.C. 2000, chapitre 12.) : les conjoints et conjointes de fait…

Update : March 15, 2024

Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 2

pdf 25 Mb Questions-publication-PAGLCHT-2.pdf

de la Loi visant à moderniser le régime d’avantages et d’obligations dans les Lois du Canada (L.C. 2000, chapitre 12.) : les conjoints et conjointes de fait…

Update : March 15, 2024

Search results

Filters

2024-153 – Tout document en lien avec le règlement no. 24-02 – Règlement amendant le Schéma d'aménagement et de développement 2005 de la MRC Thérèse-de-Blainville

Tout document (courriels, communications en général, notes de breffage, rapports, projets, agendas, tableaux et autres) en lien avec des activités reliées aux langues autochtones (Premières Nations et Inuit) ou sur la rédaction d’un projet de lég

Tout document (courriels, communications en général, notes de breffage, rapports, projets, agendas, tableaux et autres) en lien avec des activités reliées aux langues autochtones (Premières Nations et Inuit) ou sur la rédaction d’un projet de lég

Obtenir le nom des écoles où se situent les 72 classes qui dépassent les 2000 PPM.

Obtenir le nom des écoles où se situent les 72 classes qui dépassent les 2000 PPM.

Memoire-CLIUQ.pdf

Memoire-CLIUQ.pdf

Décision et documentation transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 2

Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 2

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca