Search results

Rapport élaboré en 2017 par David Birnbaum sur le Collège régional Champlain, à la demande de la ministre de l'époque, concernant la gouvernance du Collège.

pdf 341 Kb 24-63_Diffusion.pdf

critères applicables à l’ensemble des 48 cégeps, le gouvernement ne tient pas compte de la situation particulière du Collège, qui compte trois campus…

Update : May 17, 2024

Rapport élaboré en 2017 par David Birnbaum sur le Collège régional Champlain, à la demande de la ministre de l'époque, concernant la gouvernance du Collège.

pdf 341 Kb 24-63_Diffusion.pdf

critères applicables à l’ensemble des 48 cégeps, le gouvernement ne tient pas compte de la situation particulière du Collège, qui compte trois campus…

Update : May 17, 2024

Toute lettre, courriel, directive, circulaire ministérielle, correspondance ou autre communication de la part d’un sous-ministre, d’un sous-ministre associé, du ou de la ministre ou encore de son cabinet concernant le respect des enveloppes budgéta

pdf 16.48 Mb 24-681_Diffusion.pdf

poursuivre tant qu’ils respectent les prévisions de dépenses transmises lors de la reddition de comptes au 30 juin 2024. 2 Pour tout renseignement…

Update : February 21, 2025

Capsules informationnelles pour favoriser la civilité – Thème 3 – Document de soutien – Inspirer confiance et bâtir sa crédibilité

pdf 154 Kb AMM_inspirer_confiance_credibilite.pdf

INTÉGRITÉ 1. Est-ce que je fais preuve de transparence auprès de ma communauté? 2. Ai-je pris en compte l’intérêt général de la communauté plutôt que des…

Update : May 30, 2025

Demande conjointe de fixation du droit de garde et d'accès et de la pension alimentaire pour enfants à l'intention des conjoints de fait qui se séparent

pdf 1.22 Mb PUB_JAVP_Droit_garde.pdf

s pour déterminer le montant de la pension alimentaire pour enfants. Ce calcul se fait en tenant compte essentiellement du revenu des parents, du nombre…

Update : January 30, 2024

Demande conjointe en modification de la garde, des droits d'accès et de la pension alimentaire pour enfants à l'intention des conjoints de fait séparés

pdf 855 Kb PUB_JAVP_Demande_conj_modification.pdf

s pour déterminer le montant de la pension alimentaire pour enfants. Ce calcul se fait en tenant compte essentiellement du revenu des parents, du nombre…

Update : November 17, 2025

Rapport de consultation sur l'architecture - Projet du pont de l'Île-aux-Tourtes

pdf 3.18 Mb Rapport_consultation_architecture_janvier_2020.pdf

DURABLE PROJET DE RECONSTRUCTION DU PONT DE L’ÎLE-AUX-TOURTES 5 - Des publications commanditées sur le compte Facebook du Ministère; - Une publication sur la…

Update : March 27, 2024

Correspondances envoyées et reçues par le sous-ministre de votre Ministère avec les diverses personnes ou organismes ministères et ce, entre le 1er août 2022 et le 8 octobre 2022, et ce, sur tous les sujets

pdf 1.67 Mb 22-276_Diffusion.pdf

pris connaissance de la lettre que vous m’adressiez le 13 juillet dernier, par laquelle vous portez à mon attention que plusieurs demandes en révision ont…

Update : February 13, 2023

Correspondances envoyées et reçues par le sous-ministre de votre Ministère avec les diverses personnes ou organismes ministères et ce, entre le 1er août 2022 et le 8 octobre 2022, et ce, sur tous les sujets

pdf 1.67 Mb 22-276_Diffusion.pdf

pris connaissance de la lettre que vous m’adressiez le 13 juillet dernier, par laquelle vous portez à mon attention que plusieurs demandes en révision ont…

Update : February 13, 2023

2023-159 - Correspondances entre le MAMH (incluant les cabinets ministériels) et l’Association des locataires l’Abitibi-Témiscamingue (ALOCAT) de même que Comité des propriétaires de la zone tampon de Rouyn-Noranda

pdf 8.35 Mb DAI_2023-159_correspondances_zone_tampon_rouyn_noranda.pdf

qc.ca/ministere/consultation-fonderie-horne/Compte-rendu-Fonderie-Horne.pdf https://www.environnement.gouv.qc.ca/ministere/consultation-fonderie-horne/Compte…

Update : January 11, 2024

Search results

Filters

Rapport élaboré en 2017 par David Birnbaum sur le Collège régional Champlain, à la demande de la ministre de l'époque, concernant la gouvernance du Collège.

Rapport élaboré en 2017 par David Birnbaum sur le Collège régional Champlain, à la demande de la ministre de l'époque, concernant la gouvernance du Collège.

Toute lettre, courriel, directive, circulaire ministérielle, correspondance ou autre communication de la part d’un sous-ministre, d’un sous-ministre associé, du ou de la ministre ou encore de son cabinet concernant le respect des enveloppes budgéta

Capsules informationnelles pour favoriser la civilité – Thème 3 – Document de soutien – Inspirer confiance et bâtir sa crédibilité

Demande conjointe de fixation du droit de garde et d'accès et de la pension alimentaire pour enfants à l'intention des conjoints de fait qui se séparent

Demande conjointe en modification de la garde, des droits d'accès et de la pension alimentaire pour enfants à l'intention des conjoints de fait séparés

Rapport de consultation sur l'architecture - Projet du pont de l'Île-aux-Tourtes

Correspondances envoyées et reçues par le sous-ministre de votre Ministère avec les diverses personnes ou organismes ministères et ce, entre le 1er août 2022 et le 8 octobre 2022, et ce, sur tous les sujets

Correspondances envoyées et reçues par le sous-ministre de votre Ministère avec les diverses personnes ou organismes ministères et ce, entre le 1er août 2022 et le 8 octobre 2022, et ce, sur tous les sujets

2023-159 - Correspondances entre le MAMH (incluant les cabinets ministériels) et l’Association des locataires l’Abitibi-Témiscamingue (ALOCAT) de même que Comité des propriétaires de la zone tampon de Rouyn-Noranda

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca