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Évaluation du Programme de soutien aux événements sportifs internationaux

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’ é v a l u a t i o n - P S E S I 4. Stratégie d’évaluation Cette section détaille la démarche entreprise pour l’évaluation du PSESI. Après la présentation…

Update : February 6, 2024

Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en oeuvre 2023-2028 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

pdf 647 Kb plan-mise-oeuvre-2023-2028.pdf

rgetique-entreprise/valorisation-rejets-thermiques/aide-financiere…

Update : March 16, 2026

Rapport annuel de gestion 2018-2019 du ministère de la Famille

pdf 4.02 Mb MFA_rag_2018-2019.pdf

d’implantation du cadre d’architecture d’entreprise Au 31 mars 2020 : Architecture d’entreprise implantée à 60 % s. o. s. o. 46 Au 31 mars 2022 :…

Update : October 8, 2019

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi budgétaire 2020-2021

pdf 337 Kb AINFR__AIR_Agences.pdf

économies par année (récurrents) Total des coûts pour les entreprises 0 0 Total des économies pour les entreprises 0 0,225 COÛT NET POUR LES ENTREPRISES 0…

Update : December 17, 2020

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi budgétaire 2020-2021

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Update : December 17, 2020

Rapport de l’observatrice civile indépendante

pdf 10.90 Mb rapport_observatrice_civile_independante_spvm_phase2.PDF

soit immédiatement ou quelques jours après l’ouverture du dossier. Dans 19 dossiers sur les 61, l’entrevue officielle avec la victime suit de près l’…

Update : November 23, 2022

Rapport de l’observatrice civile indépendante

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soit immédiatement ou quelques jours après l’ouverture du dossier. Dans 19 dossiers sur les 61, l’entrevue officielle avec la victime suit de près l’…

Update : November 23, 2022

Rapport sur l'application de la Loi sur les assurances et de la Loi sur les sociétés de fiducie et les sociétés d'épargne - Mars 2013

pdf 859 Kb AUTFR_loiassusoc.pdf

trouve que la fusion de compagnies d’assurance avec des entreprises qui ne sont pas des assureurs pourrait faciliter les réorganisations d’entreprises. De…

Update : October 10, 2023

Rapport sur l'application de la Loi sur les assurances et de la Loi sur les sociétés de fiducie et les sociétés d'épargne - Mars 2013

pdf 859 Kb AUTFR_loiassusoc.pdf

trouve que la fusion de compagnies d’assurance avec des entreprises qui ne sont pas des assureurs pourrait faciliter les réorganisations d’entreprises. De…

Update : June 27, 2025

Plan de mise en œuvre 2023-2028 du Plan pour une économie verte 2030

pdf 6.35 Mb plan-mise-oeuvre-2023-2028.pdf

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Update : September 15, 2023

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